Site officiel de la Ville de Païta
Date Date d’archive Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/23 du 22 février 2024 relative à la régularisation du classement des voies urbaines n°76 et 134 dans le domaine public routier communal Conseil municipal

relative à la régularisation du classement des voies urbaines n°76 et 134 dans le domaine public routier communal

2024/23
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/24 du 22 février 2024 relative la cession à titre gratuit de diverses parcelles de voirie au profit de la province Sud, dans le cadre de la gestion des échangeurs de la voie express n°2 (V.E.2) Conseil municipal

relative la cession à titre gratuit de diverses parcelles de voirie au profit de la province Sud, dans le cadre de la gestion des échangeurs de la voie express n°2 (V.E.2)

2024/24
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/25 du 22 février 2024 habilitant le Maire à opérer la publicité foncière portant sur diverses propriétés communales sur le secteur dit de la Plaine des Sports Conseil municipal

habilitant le Maire à opérer la publicité foncière portant sur diverses propriétés communales sur le secteur dit de la Plaine des Sports

2024/25
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/26 du 22 février 2024 habilitant le maire à signer la convention annuelle d’objectifs et de moyens relative à la mise à disposition d’un éducateur sportif au profit de la commune pour l’exercice 2024 Conseil municipal

habilitant le maire à signer la convention annuelle d’objectifs et de moyens relative à la mise à disposition d’un éducateur sportif au profit de la commune pour l’exercice 2024

2024/26
12/02/2024 12/05/2024 2024 Arrêté n°2024-76 du 12 février 2024 portant levée du périmètre de sécurité et de l’interdiction temporaire d’accès police municipale

portant levée du périmètre de sécurité et de l’interdiction temporaire d’accès

2024/76
07/02/2024 07/05/2024 2024 Arrêté n°2024-72 du 7 février 2024 modifiant l’arrêté n°2023-345 du 3 juillet 2023 portant délégation de fonction à M. Stéphane N’GADIMAN, 8ème adjoint conseil municipal

portant délégation de fonction à M. Stéphane N’GADIMAN, 8ème adjoint

2024/72
07/02/2024 07/05/2024 2024 Arrêté n°2024-73 du 7 février 2024 portant délégation de fonctions à Madame Malia MUSULAMU, conseillère municipale conseil municipal

délégation de fonctions à Madame Malia MUSULAMU, conseillère municipale

2024/73
30/01/2024 30/04/2024 2024 Délibération n°2024-02 du 30 janvier 2024 prenant acte du débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2024 conseil municipal

prenant acte du débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2024

30/01/2024 30/04/2024 2024 Délibération n°2024/01 du 30 janvier 2024 prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L.122-20 et L. 122-21 du CCNC conseil municipal

prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L.122-20 et L. 122-21 du CCNC

30/01/2024 30/04/2024 2024 Délibération n°2024-03 du 30 janvier 2024 prenant acte de la présentation de la structure et de l’évolution des dépenses et des effectifs conseil municipal

prenant acte de la présentation de la structure et de l’évolution des dépenses et des effectifs

30/01/2024 30/04/2024 2024 Délibération n°2024-04 du 30 janvier 2024 modifiant la délibération modifiée n°2020-156 du 29 décembre 2020 portant fixation de la durée d’amortissement des biens renouvelables dans le cadre de l’instruction comptable M14 conseil municipal

modifiant la délibération modifiée n°2020-156 du 29 décembre 2020 portant fixation de la durée d’amortissement des biens renouvelables dans le cadre de l’instruction comptable M14

30/01/2024 30/04/2024 2024 Délibération n°2024-05 du 30 janvier 2024 autorisant le maire à signer un marché public relatif à la gestion d’un réseau d’agents de médiation et de prévention sur l’espace et les services publics de la ville de Païta pour l’année 2024 conseil municipal

autorisant le maire à signer un marché public relatif à la gestion d’un réseau d’agents de médiation et de prévention sur l’espace et les services publics de la ville de Païta pour l’année 2024

30/01/2024 30/04/2024 2024 Délibération n°2024-06 du 30 janvier 2024 portant attribution de subventions au profit d’associations dans le cadre des affaires générales conseil municipal

portant attribution de subventions au profit d’associations dans le cadre des affaires générales

30/01/2024 30/04/2024 2024 Liste des délibérations du conseil municipal du 30 janvier 2024 conseil municipal

Liste des délibérations du conseil municipal du 30 janvier 2024

30/01/2024 30/04/2024 2024 Arrêté n°2024-64 du 30 janvier 2024 portant délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil et délégation de signature à la cheffe du service population Services municipaux

délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil et délégation de signature à la cheffe du service population

09/01/2024 09/04/2024 2024 Décision n°2024-24 du 9 janvier 2024 relative à une action en justice Décision

relative à une action en justice

07/01/2024 07/04/2024 2024 Décision n°2024/08 du 7 février 2024 relative à une action en justice Décision

relative à une action en justice

28/12/2023 28/03/2024 2023 Arrêté n°2023/757 du 28 décembre 2023 portant levée du plan communal de sauvegarde de la commune de Païta PCS

portant levée du plan communal de sauvegarde de la commune de Païta

21/12/2023 21/03/2024 2023 Liste des délibérations du conseil municipal du jeudi 21 décembre 2023 conseil municipal

Liste des délibérations du conseil municipal du jeudi 21 décembre 2023

21/12/2023 21/03/2024 2023 Délibération n°2023/153 du 21 décembre 2023 prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L.122-20 et L. 122-24 du CCNC conseil municipal

prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L.122-20 et L. 122-24 du CCNC

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