Site officiel de la Ville de Païta
Date Date d’archive Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/09 du 22 février 2024 approuvant le compte administratif de l’exercice 2023 Conseil municipal

approuvant le compte administratif de l’exercice 2023

2024/09
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/08 du 22 février 2024 portant adoption du compte de gestion du trésorier de la province Sud pour l’exercice 2023 Conseil municipal

portant adoption du compte de gestion du trésorier de la province Sud pour l’exercice 2023

2024/08
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/10 du 22 février 2024 portant affectation des résultats de l’exercice 2023 Conseil municipal

portant affectation des résultats de l’exercice 2023

2024/10
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/11 du 22 février 2024 portant adoption du compte de gestion du trésorier de la province Sud du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2023 Conseil municipal

portant adoption du compte de gestion du trésorier de la province Sud du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2023

2024/11
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/12 du 22 février 2024 approuvant le compte administratif du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2023 Conseil municipal

approuvant le compte administratif du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2023

2024/12
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/13 du 22 février 2024 portant affectation des résultats de l’exercice 2023 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers Conseil municipal

portant affectation des résultats de l’exercice 2023 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers

2024/13
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/14 du 22 février 2024 relative au BUDGET de l’exercice 2024 Conseil municipal

relative au BUDGET de l’exercice 2024

2024/14
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/15 du 22 février 2024 portant ouverture, révision et clôture des autorisations de programme Conseil municipal

portant ouverture, révision et clôture des autorisations de programme

2024/15
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/16 du 22 février 2024 approuvant le budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2024 Conseil municipal

approuvant le budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2024

2024/16
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/17 du 22 février 2024 portant ouverture des autorisations de programme au sein du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers Conseil municipal

portant ouverture des autorisations de programme au sein du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers

2024/17
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/18 du 22 février 2024 portant constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement et d’une provision pour dépréciation des actifs circulants au sein du budget 2024 Conseil municipal

portant constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement et d’une provision pour dépréciation des actifs circulants au sein du budget 2024

2024/18
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/19 du 22 février 2024 portant constitution d’une provision pour dépréciation des actifs circulants au sein du budget annexe du service de la collecte des déchets ménagers Conseil municipal

portant constitution d’une provision pour dépréciation des actifs circulants au sein du budget annexe du service de la collecte des déchets ménagers

2024/19
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/20 du 22 février 2024 portant modification du tableau des effectifs Conseil municipal

portant modification du tableau des effectifs

2024/20
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/21 du 22 février 2024 portant acquisition à titre gratuit de la parcelle n°204, sise section TONTOUTA, dans le cadre de l’aménagement d’ensemble du site communal dit de l’ex. Tontoutel Conseil municipal

portant acquisition à titre gratuit de la parcelle n°204, sise section TONTOUTA, dans le cadre de l’aménagement d’ensemble du site communal dit de l’ex. Tontoutel

2024/21
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/22 du 22 février 2024 portant désaffectation et déclassement d’une partie des voies urbaines n°76 et 134 Conseil municipal

portant désaffectation et déclassement d’une partie des voies urbaines n°76 et 134

2024/22
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/23 du 22 février 2024 relative à la régularisation du classement des voies urbaines n°76 et 134 dans le domaine public routier communal Conseil municipal

relative à la régularisation du classement des voies urbaines n°76 et 134 dans le domaine public routier communal

2024/23
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/24 du 22 février 2024 relative la cession à titre gratuit de diverses parcelles de voirie au profit de la province Sud, dans le cadre de la gestion des échangeurs de la voie express n°2 (V.E.2) Conseil municipal

relative la cession à titre gratuit de diverses parcelles de voirie au profit de la province Sud, dans le cadre de la gestion des échangeurs de la voie express n°2 (V.E.2)

2024/24
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/25 du 22 février 2024 habilitant le Maire à opérer la publicité foncière portant sur diverses propriétés communales sur le secteur dit de la Plaine des Sports Conseil municipal

habilitant le Maire à opérer la publicité foncière portant sur diverses propriétés communales sur le secteur dit de la Plaine des Sports

2024/25
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/26 du 22 février 2024 habilitant le maire à signer la convention annuelle d’objectifs et de moyens relative à la mise à disposition d’un éducateur sportif au profit de la commune pour l’exercice 2024 Conseil municipal

habilitant le maire à signer la convention annuelle d’objectifs et de moyens relative à la mise à disposition d’un éducateur sportif au profit de la commune pour l’exercice 2024

2024/26
12/02/2024 12/05/2024 2024 Arrêté n°2024-76 du 12 février 2024 portant levée du périmètre de sécurité et de l’interdiction temporaire d’accès police municipale

portant levée du périmètre de sécurité et de l’interdiction temporaire d’accès

2024/76
©2023 Ville de Païta