Site officiel de la Ville de Païta
Date Date d’archive Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
08/12/2023 08/03/2024 2023 Arrêté n°2023/728 du 8 décembre 2023 modifiant temporairement les horaires d’ouverture du marché municipal de Païta Marché municipal

modifiant temporairement les horaires d’ouverture du marché municipal de Païta

04/12/2023 04/03/2024 2023 Arrêté n°2023/718 du 4 décembre 2023 portant fermeture annuelle des installations sportives de la commune de Païta Biens communaux

fermeture annuelle des installations sportives de la commune de Païta

04/12/2023 04/03/2024 2023 Arrêté n°2023-719 du 04 Décembre 2023 portant réglementation provisoire de la circulation sur la rue Francis Rossi Police de la circulation ; voirie

réglementation provisoire de la circulation sur la rue Francis Rossi

04/12/2023 04/03/2024 2023 Arrêté n°2023-720 du 04 Décembre 2023 portant réglementation provisoire de la circulation sur la RT1 route de Katiramona au PR 22+755 Police de la circulation ; voirie

réglementation provisoire de la circulation sur la RT1 route de Katiramona au PR 22+755

24/11/2023 24/02/2024 2023 Arrêté n°2023/693 du 24/11/2023 portant réglementation de la circulation sur le boulevard Jacques Lafleur Circulation

portant réglementation de la circulation sur le boulevard Jacques Lafleur

21/11/2023 21/02/2024 2023 Arrêté n°2023/685 du 21 novembre 2023 portant réglementation provisoire de la circulation sur le boulevard de l’Arène du Sud Voirie

portant réglementation provisoire de la circulation sur le boulevard de l’Arène du Sud

20/11/2023 20/02/2024 2023 Arrêté n°2023/682 du 20 novembre 2023 portant réglementation provisoire de la circulation sur la route de la ZIZA, la rue Charles Cornaille, la rue du titane et la rue Palladium Voirie

portant réglementation provisoire de la circulation sur la route de la ZIZA, la rue Charles Cornaille, la rue du titane et la rue Palladium

13/11/2023 13/02/2024 2023 Arrêté n°2023-675 du 13 novembre 2023 portant réglementation provisoire de la circulation sur la rue du Frère Candide Voirie

portant réglementation provisoire de la circulation sur la rue du Frère Candide

09/11/2023 09/02/2024 2023 Délibération 2023/133 du 09 novembre 2023 prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L. 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie Conseil municipal

prenant acte des décisions du maire prises en application des articles 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

09/11/2023 09/02/2024 2023 Délibération 2023/134 du 09 novembre 2023 approuvant la décision modificative n°3 du budget de l’exercice 2023 Conseil municipal

approuvant la décision modificative n°3 du budget de l’exercice 2023

09/11/2023 09/02/2024 2023 Délibération 2023/152 du 09 novembre 2023 portant attribution d’une subvention au Comité de Nouvelle-Calédonie – Ligue contre le cancer Conseil municipal

portant attribution d’une subvention au Comité de Nouvelle-Calédonie – Ligue contre le cancer

09/11/2023 09/02/2024 2023 Délibération 2023/151 du 09 novembre 2023 autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché à commandes n°98.2.21.22.S.01.00 relatif au fauchage et débroussaillage des accotements des rues et routes municipales, voies urbaines et zones d’agglomération pour le lot n°2 – Tamoa Conseil municipal

autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché à commandes n°98.2.21.22.S.01.00 relatif au fauchage et débroussaillage des accotements des rues et routes municipales, voies urbaines et zones d’agglomération pour le lot n°2 – Tamoa

09/11/2023 09/02/2024 2023 Délibération 2023/150 du 09 novembre 2023 autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché public de travaux n° 98.2.21.20.T.04.00 relatif aux travaux d’entretien des voies revêtues – commune de Païta Conseil municipal

autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché public de travaux
n° 98.2.21.20.T.04.00 relatif aux travaux d’entretien des voies revêtues –  commune de Païta

09/11/2023 09/02/2024 2023 Délibération 2023/149 du 09 novembre 2023 autorisant le maire à signer une convention instituant une servitude de passage et de réseaux sur foncier communal Conseil municipal

autorisant le maire à signer une convention instituant une servitude de passage et de réseaux sur foncier communal

09/11/2023 09/02/2024 2023 Délibération 2023/148 du 09 novembre 2023 portant acquisition de diverses parcelles de voirie, sises section TONTOUTA, dans le cadre de la rectification d’assiette de la route municipale n°18 (Route du Quai Manto) Conseil municipal

portant acquisition de diverses parcelles de voirie, sises section TONTOUTA, dans le cadre de la rectification d’assiette de la route municipale n°18 (Route du Quai Manto)

09/11/2023 09/02/2024 2023 Délibération 2023/147 du 09 novembre 2023 fixant le règlement intérieur du service municipal de transport scolaire Conseil municipal

fixant le règlement intérieur du service municipal de transport scolaire

09/11/2023 09/02/2024 2023 Délibération 2023/146 du 09 novembre 2023 modifiant la délibération n° 2012/18 du 22 mars 2012 portant création de garderies municipales au sein des écoles primaires communales Conseil municipal

modifiant la délibération n° 2012/18 du 22 mars 2012 portant création de garderies municipales au sein des écoles primaires communales

09/11/2023 09/02/2024 2023 Délibération 2023/145 du 09 novembre 2023 fixant le règlement intérieur du service municipal de restauration scolaire Conseil municipal

fixant le règlement intérieur du service municipal de restauration scolaire

09/11/2023 09/02/2024 2023 Délibération 2023/144 du 09 novembre 2023 fixant les tarifs du transport scolaire des élèves de l’enseignement primaire Conseil municipal

fixant les tarifs du transport scolaire des élèves de l’enseignement primaire

09/11/2023 09/02/2024 2023 Délibération 2023/143 du 09 novembre 2023 fixant les tarifs de l’accueil dans les garderies périscolaires municipales Conseil municipal

fixant les tarifs de l’accueil dans les garderies périscolaires municipales

©2023 Ville de Païta