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en ligne
Retrouvez ici l’ensemble des demandes et démarches que vous pouvez effectuer en ligne.
Démarches
Décès
- Arr 2014-542 du 24.12.2014 RI chambre funéraire
- Formulaire demande de construction de sépulture
- Demande de travaux dans le cimetière
- Certificat d’hérédité
Papiers et formalités
- Recensement citoyen – Guide du recensement
- Demande de CNIS – Dépliant l’Etat simplifie vos démarches
- Attestation de changement de résidence
- Attestation de résidence
- Attestation de ressources
- Procuration
- Attestation de perte
- Attestation de concubinage
- Attestation d’hébergement
- Attestation parentale pour voyager
- Paiement des services – Prélèvement REOM
- Devenir assesseur
Logement
- Demande d’agrément de maîtrise d’œuvre
- Demande de protection au titre des monuments historiques
- Aide à la conservation des bâtiments et objets protégés au titre des monuments historiques
- Code des aides à l’habitat LOCATIF AIDE 2020
- Code des aides à l’habitat LAPS 2020
- Code des aides à l’habitat APRAH 2020
- Code des aides à l’habitat AFAPS 2020
- Logement handicap
- Logement social
- Logement étudiant
Elections
- Formulaire inscription liste spéciale pour consultation
- S’inscrire sur les listes électorales spéciales pour la consultation – Formulaire recommandations et documents à fournir LESC
- S’inscrire sur les listes électorales spéciales – Télécharger Formulaire LESP 2019
- S’inscrire sur les listes électorales spéciales – Télécharger Formulaire d’inscription LESC 2019
- S’inscrire sur les listes électorales spéciales – Formulaire inscription liste spéciale 2017
- S’inscrire sur les listes électorales – Formulaire cerfa élections
Naissance
- Déclaration établie à l’adoption plénière conjointe
- Déclaration établie à l’adoption plénière de l’enfant du conjoint
- Déclaration établie à la reconnaissance simultanée
- Déclaration établie à la déclaration de naissance
- Demande de livret de famille
Mariage
État civil
Décès
- Arrêté 2014-543 du 24.12.2014 RG police du cimetière communal
- Arr 2014-542 du 24.12.2014 RI chambre funéraire
- Demande de travaux dans le cimetière
- Certificat d’hérédité
Naissance
- Déclaration établie à l’adoption plénière conjointe
- Déclaration établie à l’adoption plénière de l’enfant du conjoint
- Déclaration établie à la reconnaissance simultanée
- Déclaration établie à la déclaration de naissance
- Livret de famille
Mariage
Solidarité
En mairie
Permanences
Prévention et sécurité
- Plan communal de sauvegarde – Présentation : Les risques majeurs : les bons reflexes
- Plan communal de sauvegarde – Les risques majeurs les bons reflexes
- La dengue, le chikungunya et le zika – Dépliant Arbovirose
- La dengue, le chikungunya et le zika – Protocole d’intervention des communes autour d’un cas d’arbovirose
- Contrat Local de Sécurité – CLS 2011-2015
- Bon voisinage – Arr 2000-313 du 10.08.2000 lutte contre le bruit
- Bon voisinage – Arrêté 2007-281 du 16.07.2007 emploi du feu
- Bon voisinage – Arrêté 2011-07 du 07.01.2011 divagation chiens errants
- Bon voisinage – Déclaration de morsure
Activités
Associations
Écoles
Urbanisme
- Demande d’autorisation de circulation
- Demande d’autorisation de voirie
- Fiche déclarative (TCA)
- Déclaration d’achèvement de travaux (DAT)
- Demande de réception d’entrée charretière
- Formulaire de demande d’autorisation d’entrée charretière
- Déclaration d’ouverture du chantier
- Taxe communale déménagement
- Lotir ou diviser
- La déclaration au préalable
- Le permis de construire
- Les procédures d’autorisation
de construire