Site officiel de la Ville de Païta
Date Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
29/10/2020 2020 Délibération n°2020/118 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer un marché public relatif aux travaux d’entretien des voies non revêtues – Commune de Païta

2020/118
29/10/2020 2020 Délibération n°2020/119 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer un marché public relatif aux travaux d’entretien des voies revêtues – Communes de Païta

2020/119
29/10/2020 2020 Délibération n°2020/120 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer un marché public relatif aux travaux de requalification de la VU 186 – Boulevard de l’arène du sud

2020/120
29/10/2020 2020 Délibération n°2020/121 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer un avenant n°1 au marché de travaux n°98.2.21.19.T.18.01 relatif à l’aménagement urbain et paysager de l’arène du sud sur la commune de Païta

2020/121
29/10/2020 2020 Délibération n°2020/122 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer un marché relatif à la réfection du terrain d’entrainement de football sur la commune de Païta

2020/122
29/10/2020 2020 Délibération n°2020/123 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché à commandes n°98.2.21.19.S.17.00 relatif à la gestion d’un réseau d’agents de médiation et de prévention sur l’espace et les services publics pour les années 2020 à 2022

2020/123
29/10/2020 2020 Délibération n°2020/124 Actions sociales

Délibération habilitant le maire à signer une convention relative à la participation financière de la Nouvelle-Calédonie aux actions de lutte et de prévention de la délinquance pour l’année 2020

2020/124
29/10/2020 2020 Délibération n°2020/125 Actions sociales

Délibération habilitant le maire à signer une série de conventions relatives à la mise en œuvre de peines et mesures judiciaires

2020/125
29/10/2020 2020 Délibération n°2020/126 Ecoles communales

Délibération autorisant le maire à signer une convention relative à « l’Opération de développement d’internet n°5 » (ODI 5) pour la prise en charge des outils informatiques des écoles publiques situées en Province Sud – Ville de Païta

2020/126
29/10/2020 2020 Délibération n°2020/127 Associations

Délibération portant attribution de subventions à divers comités, associations et organismes dans le cadre de la politique scolaire

2020/127
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/89 Conseil municipal

Délibération relative au décès d’une conseillère municipale et à l’installation de son successeur

2020/89
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/90 Institutions communales

Délibération modifiant la délibération n°2020/48 du 20 juillet 2020 portant formation des commissions permanentes du conseil municipal

2020/90
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/91 Conseil municipal

Délibération prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L. 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

2020/91
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/92 Conseil municipal

Délibération portant règlement Intérieur du conseil municipal

2020/92
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/93 Finances

Délibération approuvant la décision modificative n°2 du budget de l’exercice 2020

2020/93
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/94 Finances

Délibération portant révision des autorisations de programme

2020/94
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/95 Voirie

Délibération relative à la réalisation des travaux de voirie : route d’Onghoué – route de N’Dé (RM24 et 3) – Littoral tribu de N’Dé

2020/95
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/96 Finances

Délibération modifiant la délibération n° 2020/83 du 19 août 2020 relative à l’ouverture d’une ligne de trésorerie contractée auprès de la Banque de Nouvelle-Calédonie

2020/96
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/97 Organisation communale

Délibération approuvant l’avenant n°3 à l’accord d’établissement du 22 décembre 2008 relatif à la revalorisation salariale des agents relevant de la convention collective des services publics du territoire

2020/97
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/98 Organisation communale

Délibération fixant la mise en place d’une indemnité spéciale de fonction pour les policiers relevant de la filière sécurité des communes de Nouvelle-Calédonie et de leurs établissements publics

2020/98
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