Site officiel de la Ville de Païta
Date Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/99 Organisation communale

Délibération portant modification d’emplois communaux

2020/99
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/100 Finances

Délibération portant remise gracieuse

2020/100
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/101 Assurances

Délibération autorisant la prise en charge de la franchise en cas de sinistre

2020/101
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/102 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer un marché public pour la conception et la réalisation de la 11ème école primaire au centre de Païta

2020/102
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/103 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer un marché public relatif aux travaux de fauchage et débroussaillage des accotements des rues et routes municipales, voies urbaines et zones d’agglomération

2020/103
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/104 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer un marché public relatif aux travaux de fauchage et débroussaillage des accotements des rues et routes municipales, voies urbaines et zones d’agglomération

2020/104
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/105 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer un marché public relatif aux travaux fauchage et de débroussaillage des accotements des rues et routes municipales, voies urbaines et zones d’agglomération

2020/105
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/106 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer un avenant n°1 au marché de travaux n°98.2.21.19.T.13.00 relatif à l’extension modulaire des bureaux du service des finances de la ville de Païta

2020/106
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/107 Foncier

Délibération portant acquisition du lot d’emprise publique n°4 du lotissement « STEPPIA », en vue de son classement dans le domaine public commun

2020/107
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/108 Foncier

Délibération portant acquisition de la parcelle de voirie n°505 de la section TAMOA dans le cadre du classement des voies et réseaux divers du morcellement « SCI LA TAMOA » dit « ROBELIN »

2020/108
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/109 Foncier

Délibération portant acquisition de la parcelle de voirie n°388 de la section TONTOUTA dans le cadre de la rectification d’assiette de la route municipale n°18

2020/109
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/110 Actions sociales

Délibération autorisant le maire à signer une convention relative au financement de la part communale des dispositifs d’aides provinciales à l’habitat individuel (APHI)

2020/110
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/111 Associations

Délibération portant attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la politique sanitaire, sociale et d’insertion par l’économique et du développement social urbain

2020/111
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/112 Associations

Délibération portant attribution d’une subvention au profit d’une association patrimoniale

2020/112
22/09/2020 2020 Délibération n°2020/113 Associations

Délibération portant attribution de subventions au profit d’associations sportives

2020/113
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/72 Conseil municipal

Délibération relative aux démissions des conseillers municipaux et à l’installation de leur successeur

2020/72
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/73 Institutions communales

Délibération modifiant la délibération n° 2020/48 du 20 juillet 2020 portant formation des commissions permanentes du conseil municipal

2020/73
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/74 Marchés publics

Délibération modifiant la délibération n° 2020/51 du 20 juillet 2020 modificative de la délibération n° 2019/143 du 21 novembre 2019 relative à la conception et à la réalisation d’une école primaire au centre de Païta suivant la procédure d’appel d’offres avec concours

2020/74
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/75 Institutions communales

Délibération modifiant la délibération n° 2020/55 du 20 juillet 2020 portant création d’un comité consultatif dénommé « Comité consultatif de la jeunesse »

2020/75
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/76 Institutions communales

Délibération modificative de la délibération n° 2020/50 du 20 juillet 2020 portant constitution et organisation de la commission d’appel d’offres

2020/76
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