Site officiel de la Ville de Païta
Date Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/134 Finances

Délibération autorisant l’admission en non-valeur de produits irrécouvrables

2020/134
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/135 Finances

Délibération autorisant l’admission en non-valeur de produits irrécouvrables

2020/135
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/136 Organisation communale

Délibération portant suppression et création d’emplois communaux

2020/136
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/137 Organisation communale

Délibération portant transformation d’emplois communaux

2020/137
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/138 SEM, SPL et GIE

Délibération relative au rapport annuel présenté par les représentants de la commune au sein du conseil d’administration de la Société des Eaux Urbaines et Rurales de Païta (SEUR SEML) pour l’exercice 2019

2020/138
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/139 Services publics

Délibération portant création du marché municipal de Païta

2020/139
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/140 Finances

Délibération fixant les tarifs des emplacements du marché municipal de Païta

2020/140
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/141 Foncier

Délibération relative à la cession du lot n°67 section Païta du lotissement « KSI » à la SCI ENZO

2020/141
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/142 Foncier

Délibération relative à la cession du lot n°68 Section Païta du lotissement « KSI » à la société OVOCAL

2020/142
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/143 Foncier

Délibération portant acquisition des lots de voirie et réseaux divers du lotissement « LES PÉTROGLYPHES », en vue de leur classement dans le domaine public communal

2020/143
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/144 Foncier

Délibération portant acquisition du lot de voirie n°486 du morcellement « SCI LA TAMOA » en vue de son classement dans le domaine public communal

2020/144
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/145 Foncier

Délibération portant acquisition de divers lots communs de la tranche 1 du lotissement « LES NIAOULIS », en vue de leur classement dans le domaine public communal

2020/145
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/146 Associations

Délibération portant attribution de subventions au profit d’associations culturelles

2020/146
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/147 Associations

Délibération portant attribution de subventions au profit d’associations culturelles

2020/147
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/148 Associations

Délibération portant attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la politique sanitaire, sociale et d’insertion par l’économique et du développement social urbain

2020/148
02/12/2020 2020 Délibération n°2020/149 Associations

Délibération portant attribution de subventions au profit d’associations sportives

2020/149
29/10/2020 2020 Délibération n°2020/114 Institutions communales

Délibération modificative de la délibération n°2020/50 du 20 juillet 2020 modifiée portant constitution et organisation de la commission d’appel d’offres

2020/114
29/10/2020 2020 Délibération n°2020/115 Finances

Délibération allouant une indemnité de conseil au trésorier de la province Sud

2020/115
29/10/2020 2020 Délibération n°2020/116 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer un avenant n°1 au marché de travaux n°98.2.21.19.T.12.00 relatif à la réalisation du marché municipal de Païta

2020/116
29/10/2020 2020 Délibération n°2020/117 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché à commandes n°98.2.21.19.F.16.00 relatif à la fourniture et au montage de pneumatiques sur les véhicules du parc roulant de la commune de Païta

2020/117
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