Site officiel de la Ville de Païta
Date Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/78 Finances

Délibération approuvant la décision modificative n°1 du budget de l’exercice 2020

2020/78
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/79 Finances

Délibération portant ouverture, révision et clôture des autorisations de programme

2020/79
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/80 Finances

Délibération autorisant l’admission en non-valeur de produits irrécouvrables

2020/80
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/81 Finances

Délibération portant reprise d’une provision pour litige

2020/81
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/82 Finances

Délibération portant constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement au sein du budget 2020

2020/82
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/83 Finances

Délibération relative à l’ouverture d’une ligne de trésorerie contractée auprès de la Banque de Nouvelle-Calédonie

2020/83
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/84 SEM, SPL et GIE

Délibération autorisant Monsieur Willy GATUHAU à accepter les fonctions de président directeur général de la société des eaux urbaines et rurales de PAITA (SEUR)

2020/84
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/85 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché public de travaux n°98.2.21.19.T.08.00 relatif aux travaux d’aménagement VU96-RT1 – Commune de Paita

2020/85
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/86 Actions sociales

Délibération portant approbation de l’avenant n°13 à la convention de versement du forfait communal passé avec la Direction diocésaine de l’école catholique pour l’année 2020

2020/86
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/87 Associations

Délibération portant attribution de subventions à divers comités, associations et organismes dans le cadre de la politique scolaire

2020/87
19/08/2020 2020 Délibération n°2020/88 Associations

Délibération portant attribution de subventions au profit d’associations dans le cadre des affaires générales

2020/88
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/59 Intercommunalité

Délibération portant désignation des représentants de la commune au sein du comité syndical du Syndicat Intercommunal du Grand Nouméa

2020/59
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/46 Conseil municipal

Délibération portant délégation au maire de certaines attributions du conseil municipal

2020/46
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/47 Conseil municipal

Délibération fixant les indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseiller délégués

2020/47
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/48 Institutions communales

Délibération portant formation des commissions permanentes du conseil municipal

2020/48
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/49 Institutions communales

Délibération portant formation de la commission temporaire d’élaboration du règlement intérieur

2020/49
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/50 Institutions communales

Délibération portant constitution et organisation de la commission d’appel d’offres

2020/50
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/51 Marchés publics

Délibération modificative de la délibération n° 2019/143 relative à la conception et à la réalisation d’une école primaire au centre de Païta suivant la procédure d’appel d’offres avec concours

2020/51
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/52 Institutions communales

Délibération portant création de la commission consultative des services publics locaux

2020/52
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/53 Institutions communales

Délibération portant création de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

2020/53
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