Site officiel de la Ville de Païta
Date Date d’archive Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
29/12/2022 29/03/2023 2022 Délibération n°2022/107 du 29 décembre 2022 relative à un échange de terrains sans soulte entre la commune de Païta et le Fonds Social de l’Habitat (FSH) Conseil municipal

relative à un échange de terrains sans soulte entre la commune de Païta et le Fonds Social de l’Habitat (FSH)

29/12/2022 29/03/2023 2022 Délibération n°2022/108 du 29 décembre 2022 portant acquisition de divers lots techniques des lotissements « LES NIAOULIS » et « NOGOUTA II », en vue de leur classement dans le domaine public communal Conseil municpal

portant acquisition de divers lots techniques des lotissements « LES NIAOULIS » et « NOGOUTA II », en vue de leur classement dans le domaine public communal

29/12/2022 29/03/2023 2022 Délibération n°2022/109 du 29 décembre 2022 portant acquisition des lots n°105 et 107 du lotissement « LES PETROGLYPHES » Conseil municipal

portant acquisition des lots n°105 et 107 du lotissement « LES PETROGLYPHES »

29/12/2022 29/03/2023 2022 Délibération n°2022/110 du 29 décembre 2022 relative au rapport annuel présenté par le représentant de la commune au sein de l’assemblée spéciale des communes actionnaires de la société d’économie mixte ENERCAL pour l’exercice 2020 Conseil municipal

relative au rapport annuel présenté par le représentant de la commune au sein de l’assemblée spéciale des communes actionnaires de la société d’économie mixte ENERCAL pour l’exercice 2020

29/12/2022 29/03/2023 2022 Délibération n°2022/111 du 29 décembre 2022 relative au rapport annuel présenté par le représentant de la commune au sein de l’assemblée spéciale des communes actionnaires de la société d’économie mixte SECAL pour l’exercice 2020 Conseil municipal

relative au rapport annuel présenté par le représentant de la commune au sein de l’assemblée spéciale des communes actionnaires de la société d’économie mixte SECAL pour l’exercice 2020

29/12/2022 29/03/2023 2022 Délibération n°2022/112 du 29 décembre 2022 relative au rapport annuel présenté par le représentant de la commune au sein du conseil d’administration de la société d’économie mixte de l’agglomération (SEM AGGLO) pour l’exercice 2020 Conseil municipal

relative au rapport annuel présenté par le représentant de la commune au sein du conseil d’administration de la société d’économie mixte de l’agglomération (SEM AGGLO) pour l’exercice 2020

29/12/2022 29/03/2023 2022 Délibération n°2022/113 du 29 décembre 2022 relative à la prise en charge de frais d’obsèques Conseil municipal

relative à la prise en charge de frais d’obsèques

29/12/2022 29/03/2023 2022 Délibération n°2022/114 du 29 décembre 2022 relative à la prise en charge des dégradations matérielles constatées sur le caveau C52 Conseil municipal

relative à la prise en charge des dégradations matérielles constatées sur le caveau C52

29/12/2022 29/03/2023 2022 Délibération n°2022/115 du 29 décembre 2022 prenant acte du rapport de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CCPAPH) pour les années 2021 et 2022 Conseil municipal

prenant acte du rapport de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CCPAPH) pour les années 2021 et 2022

29/12/2022 29/03/2023 2022 Délibération n°2022/116 du 29 décembre 2022 portant attribution d’une subvention au profit d’une association dans le cadre des affaires générales Conseil municipal

portant attribution d’une subvention au profit d’une association dans le cadre des affaires générales

29/12/2022 29/03/2023 Liste des délibération examinées le 29 décembre 2022 Liste des délibération examinées le 29 décembre 2022

Liste des délibération examinées le 29 décembre 2022

29/12/2022 29/03/2023 2022 Procès-verbal du conseil municipal du 29 décembre 2022 Conseil municipal

Procès-verbal du conseil municipal du 29 décembre 2022

22/12/2022 22/03/2023 2022 Arrêté n°2022/819 du 22 décembre 2022 portant fermeture exceptionnelle des établissements publics communaux services communaux

Arrêté n°2022/819 du 22 décembre 2022 portant fermeture exceptionnelle des établissements publics communaux

21/12/2022 21/03/2023 2022 Arrêté n°2022-810 du 21 décembre 2022 portant levée de l’interdiction temporaire d’accès et de circulation Police de la circulation ; voirie

portant levée de l’interdiction temporaire d’accès et de circulation

21/12/2022 21/03/2023 2022 Arrêté n°2022-809 du 21 décembre 2022 interdiction provisoire de circulation boulevard Arène du Sud et rue Maxime THELOTTE festivités de Noël Police de la circulation ; voirie

 interdiction provisoire de circulation boulevard Arène du Sud et rue Maxime THELOTTE festivités de Noël

20/12/2022 20/03/2023 2022 Arrêté n°2022-800 du 20 décembre 2022 portant interdiction temporaire d’accès et de circulation Police de la circulation ; voirie

interdiction temporaire d’accès et de circulation

20/12/2022 20/03/2023 2022 Arrêté n°2022-801 du 20 décembre 2022 modifiant l’arrêté n°2022-800 du 20 décembre 2022 portant interdiction temporaire d’accès et de circulation Police de la circulation ; voirie

modifiant l’arrêté n°2022-800 du 20 décembre 2022 portant interdiction temporaire d’accès et de circulation

19/12/2022 19/03/2023 2022 Arrêté n°2022-799 du 19 décembre 2022 règlementant temporairement la circulation et le stationnement sur les rues, voies, allées, impasses, lotissements et quartiers, giratoires et zone d’agglomération de la commune de Païta Police de la circulation ; voirie

règlementant temporairement la circulation et le stationnement sur les rues, voies, allées, impasses, lotissements et quartiers, giratoires et zone d’agglomération de la commune de Païta

17/12/2022 17/03/2023 2022 N°2022/798 Police municipale

Interdiction provisoire d’accès et d’ouverture au public de l’établissement exploité par M. Jean-Pierre PORCAR

14/12/2022 14/03/2023 2022 Arrêté n°2022-797 du 14 décembre 2022 portant fermeture annuelle des installations sportives de la commune de Païta Biens communaux

fermeture annuelle des installations sportives de la commune de Païta

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