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Date Date d’archive Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
02/03/2023 02/06/2023 2023 Procès-verbal du conseil municipal du 02 mars 2023 Procès-verbal

Procès-verbal du conseil municipal du 02 mars 2023

23/02/2023 23/05/2023 2023 N°2023/136 Marchés publics

déclaration sans suite l’appel d’offres ouvert lancé le 19-12-2022 relatif à la réalisation du centre de première intervention de Tontouta

17/02/2023 17/05/2023 2023 Arrêté n°2023-122 du 17 Février 2023 portant réglementation provisoire de la circulation sur la voie du domaine de Nouré Police de la circulation ; voirie

réglementation provisoire de la circulation sur la voie du domaine de Nouré

13/02/2023 13/05/2023 2023 Arrêté n°2023-107 du 13 février 2023 modifiant l’arrêté n°2021-477 du 03 septembre 2021 portant fermeture du centre de loisirs de Païta Biens communaux

modifiant l’arrêté n°2021-477 du 03 septembre 2021 portant fermeture du centre de loisirs de Païta

13/02/2023 13/05/2023 2023 N°2023/108 Police de la circulation

Réglementation temporaire de la circulation route de Katiramona (RT1)

10/02/2023 10/05/2023 2023 Arrêté n°2023/105 du 10/02/2023 portant réglementation provisoire de la circulation sur la route de Caricaté et sur la route de Tonghouin Police de la circulation ; voirie

réglementation provisoire de la circulation sur la route de Caricaté et sur la route de Tonghouin

09/02/2023 09/05/2023 2023 Arrêté n°2023/103 du 09/02/2023 portant réglementation provisoire de la circulation sur la rue des albizias – Savannah Police de la circulation ; voirie

réglementation provisoire de la circulation sur la rue des albizias – Savannah

03/02/2023 03/05/2023 2023 N°2023/70 police de la circulation

Interdiction temporaire de circulation sur la passerelle en bois au droit des lots 54 et 55 du lotissement Jean BERNARD

03/02/2023 03/05/2023 2023 Arrêté n°2022-68 du 03 février 2023 portant réglementation provisoire de la circulation sur la route du Mont-Mou. Police de la circulation ; voirie

réglementation provisoire de la circulation sur la route du Mont-Mou.

30/01/2023 30/04/2023 2023 Arrêté n°2023/57 du 30 janvier 2023 portant levée de l’interdiction temporaire d’accès et de circulation Police de la circulation ; voirie

levée de l’interdiction temporaire d’accès et de circulation

21/01/2023 21/04/2023 2023 Arrêté n° 2023-46 du 21 janvier 2023 portant interdiction temporaire d’accès et de circulation

Portant interdiction temporaire d’accès et de circulation

20/01/2023 20/04/2023 2023 N°2023/44 Comité technique paritaire

Institution du comité technique paritaire de Païta

20/01/2023 20/04/2023 2023 N°2023/45 Comité technique paritaire

Nomination des représentants de l’administration au comité technique paritaire de Païta

13/01/2023 13/04/2023 2023 N°2023/34 Police de la circulation

Réglementation de la circulation sur la route de Caricaté

12/01/2023 12/04/2023 2013 N°2023/28 Police de la circulation

Réglementation provisoire de la circulation sur le chemin Madeleine SOULARD à Tamoa

12/01/2023 12/04/2023 2023 N°2023/29 Police de la circulation

Réglementation provisoire de la circulation sur la rue du Frère Aristide à Ondémia

11/01/2023 11/04/2023 2023 Arrêté n°2023-26 du 11 janvier 2023 modifiant l’arrêté n°2022-810 du 21 décembre 2022 portant levée de l’interdiction temporaire d’accès et de circulation Police de la circulation ; voirie

modifiant l’arrêté n°2022-810 du 21 décembre 2022 portant levée de l’interdiction temporaire d’accès et de circulation

04/01/2023 04/04/2023 2023 Arrêté n°2023/001 du 4 janvier 2023 modifiant temporairement les horaires d’ouverture du marché municipal de Païta dans le cadre des opérations ENFANTASIA et FETE DE LA MER Marché municipal

modifiant temporairement les horaires d’ouverture du marché municipal de Païta dans le cadre des opérations ENFANTASIA et FETE DE LA MER

29/12/2022 29/03/2023 2022 Délibération n°2022/90 du 29 décembre 2022 prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L. 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie Conseil municipal

prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L. 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

29/12/2022 29/03/2023 2022 Délibération n°2022/91 du 29 décembre 2022 autorisant le maire à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement au titre de l’exercice budgétaire 2023 dans la limite prévue par l’article L. 263-8 du Code des juridictions financières Conseil municipal

autorisant le maire à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement au titre de l’exercice budgétaire 2023 dans la limite prévue par l’article L. 263-8 du Code des juridictions financières

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