Site officiel de la Ville de Païta
Date Date d’archive Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
04/11/2022 04/02/2023 2022 Délibération n°2022/75 du 04 novembre 2022 approuvant la décision modificative n°2 du budget de l’exercice 2022 Conseil municipal

Approuvant la décision modificative n°2 du budget de l’exercice 2022

04/11/2022 04/02/2023 2022 Délibération n°2022/76 du 04 novembre 2022 portant ouverture et clôture des autorisations de programme Conseil municipal

Portant ouverture et clôture des autorisations de programme

04/11/2022 04/02/2023 2022 Délibération n°2022/77 du 04 novembre 2022 autorisant l’admission en non-valeur de produits irrécouvrables Conseil municipal

Autorisant l’admission en non-valeur de produits irrécouvrables

04/11/2022 04/02/2023 2022 Délibération n°2022/78 du 04 novembre 2022 autorisant l’admission en non-valeur de produits irrécouvrables Conseil municpal

Autorisant l’admission en non-valeur de produits irrécouvrables

04/11/2022 04/02/2023 2022 Délibération n°2022/79 du 04 novembre 2022 autorisant le maire à signer une convention fixant les conditions d’octroi d’aides exceptionnelles par la Nouvelle-Calédonie au profit de la commune Conseil municipal

Autorisant le maire à signer une convention fixant les conditions d’octroi d’aides exceptionnelles par la Nouvelle-Calédonie au profit de la commune

04/11/2022 04/02/2023 2022 Délibération n°2022/80 du 04 novembre 2022 relative au rapport annuel présenté par les représentants de la commune au sein du conseil d’administration de la Société des Eaux Urbaines et Rurales de PAITA (SEUR SEML) pour l’exercice 2021 Conseil municipal

Relative au rapport annuel présenté par les représentants de la commune au sein du conseil d’administration de la Société des Eaux Urbaines et Rurales de PAITA (SEUR SEML) pour l’exercice 2021

04/11/2022 04/02/2023 2022 Délibération n°2022/81 du 04 novembre 2022 autorisant le maire à signer une convention de mandat de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de pose d’une conduite de distribution d’eau potable au Mont-Mou Conseil municipal

Autorisant le maire à signer une convention de mandat de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de pose d’une conduite de distribution d’eau potable au Mont-Mou

04/11/2022 04/02/2023 2022 Délibération n°2022/82 du 04 novembre 2022 autorisant le maire à signer un marché public relatif aux travaux de sécurisation de la production AEP au Mont-Mou Conseil municipal

Autorisant le maire à signer un marché public relatif aux travaux de sécurisation de la production AEP au Mont-Mou

04/11/2022 04/02/2023 2022 Délibération n°2022/83 du 04 novembre 2022 autorisant le maire à signer une convention de participation financière de la Société des Eaux Urbaines et Rurales de Païta dans le cadre de la réhabilitation des installations d’eau potable Conseil municipal

autorisant le maire à signer une convention de participation financière de la Société des Eaux Urbaines et Rurales de Païta dans le cadre de la réhabilitation des installations d’eau potable

04/11/2022 04/02/2023 2022 Délibération n°2022/84 du 04 novembre 2022 habilitant le maire à signer une convention relative à la participation financière de la Nouvelle-Calédonie aux actions de lutte et de prévention de la délinquance, au sein de la Ville de Païta, pour l’année 2022 Conseil municipal

Habilitant le maire à signer une convention relative à la participation financière de la Nouvelle-Calédonie aux actions de lutte et de prévention de la délinquance, au sein de la Ville de Païta, pour l’année 2022

04/11/2022 04/02/2023 2022 Délibération n°2022/85 du 04 novembre 2022 habilitant le maire à signer l’avenant à la convention relative à la mise à disposition d’un éducateur sportif au profit de la commune pour l’exercice 2022 Conseil municipal

Habilitant le maire à signer l’avenant à la convention relative à la mise à disposition d’un éducateur sportif au profit de la commune pour l’exercice 2022

04/11/2022 04/02/2023 2022 Délibération n°2022/86 du 04 novembre 2022 portant attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la politique sanitaire, sociale et d’insertion par l’économique. Conseil municipal

Portant attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la politique sanitaire, sociale et d’insertion par l’économique.

04/11/2022 04/02/2023 2022 Délibération n°2022/87 du 04 novembre 2022 portant attribution de subventions au profit d’associations sportives Conseil municipal

Portant attribution de subventions au profit d’associations sportives

04/11/2022 04/02/2023 2022 Délibération n°2022/88 du 04 novembre 2022 portant attribution d’une subvention dans le cadre des affaires générales Conseil municpal

Portant attribution d’une subvention dans le cadre des affaires générales

04/11/2022 04/02/2023 2022 Délibération n°2022/89 du 04 novembre 2022 portant attribution de subventions au profit d’associations culturelles Conseil municipal

Portant attribution de subventions au profit d’associations culturelles

04/11/2022 04/02/2023 2022 Liste des délibération examinées le 04 novembre 2022 Liste des délibération examinées le 04 novembre 2022

Liste des délibération examinées le 04 novembre 2022

04/11/2022 04/02/2023 2022 Arrêté n°2022/703 du 4 novembre 2022 portant réglementation provisoire de la circulation rue Antoine CHERIKA Police de la circulation

réglementation provisoire de la circulation rue Antoine CHERIKA

04/11/2022 04/02/2023 2022 Arrêté n°2022/702 du 4 novembre 2022 portant réglementation provisoire de la circulation sur le boulevard Jacques LAFLEUR – RT1 – Commune de Païta Police de la circulation

réglementation provisoire de la circulation sur le boulevard Jacques LAFLEUR – RT1 – Commune de Païta

04/11/2022 04/02/2023 2022 Arrêté n°2022-697 du 4 novembre 2022 portant fermeture annuelle de la médiathèque pour inventaire Services municipaux

fermeture annuelle de la médiathèque pour inventaire

04/11/2022 04/02/2023 2022 Arrêté n°2022/704 du 4 novembre 2022 portant réglementation provisoire de la circulation rue Vergoz-Gaud Police de la circulation ; voirie

réglementation provisoire de la circulation rue Vergoz-Gaud

©2023 Ville de Païta