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Date Date d’archive Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
23/03/2023 23/06/2023 2023 Délibération n°2023/19 du 23 mars 2023 portant ouverture, révision et clôture des autorisations de programme Conseil municipal

portant ouverture, révision et clôture des autorisations de programme

23/03/2023 23/06/2023 2023 Délibération n°2023/20 du 23 mars 2023 approuvant le budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2023 Conseil municipal

approuvant le budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2023

23/03/2023 23/06/2023 2023 Délibération n°2023/21 du 23 mars 2023 portant ouverture des autorisations de programme au sein du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers Conseil municipal

portant ouverture des autorisations de programme au sein du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers

23/03/2023 23/06/2023 2023 Délibération n°2023/22 du 23 mars 2023 portant constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement et d’une provision pour dépréciation des actifs circulants au sein du budget 2023 Conseil municipal

portant constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement et d’une provision pour dépréciation des actifs circulants au sein du budget 2023

23/03/2023 23/06/2023 2023 Délibération n°2023/23 du 23 mars 2023 portant constitution d’une provision pour dépréciation des actifs circulants au sein du budget annexe du service de la collecte des déchets ménagers Conseil municipal

portant constitution d’une provision pour dépréciation des actifs circulants au sein du budget annexe du service de la collecte des déchets ménagers

23/03/2023 23/06/2023 2023 Délibération n°2023/24 du 23 mars 2023 allouant une indemnité de conseil au trésorier de la province Sud Conseil municipal

allouant une indemnité de conseil au trésorier de la province Sud

23/03/2023 23/06/2023 2023 Délibération n°2023/25 du 23 mars 2023 relative à la transmission dématérialisée des actes soumis au contrôle de légalité Conseil municipal

relative à la transmission dématérialisée des actes soumis au contrôle de légalité

23/03/2023 23/06/2023 2023 Délibération n°2023/26 du 23 mars 2023 relative à la conclusion d’une transaction avec la SARL PSP Conseil municipal

relative à la conclusion d’une transaction avec la SARL PSP

23/03/2023 23/06/2023 2023 Délibération n°2023/27 du 23 mars 2023 autorisant le Maire à signer une convention de prestations informatiques avec la Nouvelle-Calédonie Conseil municipal

autorisant le Maire à signer une convention de prestations informatiques avec la Nouvelle-Calédonie

23/03/2023 23/06/2023 2023 Délibération n°2023/28 du 23 mars 2023 portant mise à disposition de véhicules de fonction pour l’année 2023 Conseil municipal

portant mise à disposition de véhicules de fonction pour l’année 2023

23/03/2023 23/06/2023 2023 Délibération n°2023/29 du 23 mars 2023 portant création d’un service des objets trouvés sur le domaine public Conseil municipal

portant création d’un service des objets trouvés sur le domaine public

23/03/2023 23/06/2023 2023 Délibération n°2023/30 du 23 mars 2023 autorisant le maire à signer une convention relative à l’hébergement, aux frais d’entretien, de soins et de nourriture d’un chien de patrouille de la police municipale de Païta Conseil municipal

autorisant le maire à signer une convention relative à l’hébergement, aux frais d’entretien, de soins et de nourriture d’un chien de patrouille de la police municipale de Païta

23/03/2023 23/06/2023 2023 Délibération n°2023/31 du 23 mars 2023 habilitant le maire à signer la convention annuelle d’objectifs et de moyens relative à la mise à disposition d’un éducateur sportif au profit de la commune pour l’exercice 2023 Conseil municipal

habilitant le maire à signer la convention annuelle d’objectifs et de moyens relative à la mise à disposition d’un éducateur sportif au profit de la commune pour l’exercice 2023

23/03/2023 23/06/2023 2023 Procès-verbal du conseil municipal du 23 mars 2023 Procès-verbal

Procès-verbal du conseil municipal du 02 mars 2023

08/03/2023 08/06/2023 2023 N°2023/05 Action en justice

Action en justice

03/03/2023 03/06/2023 2023 N°2023/159 Police de la circulation

Réglementation provisoire de la circulation sur la rue du cuivre

03/03/2023 03/06/2023 2023 N°2023/161 Police de la circulation

Réglementation provisoire de la circulation sur les routes de Onghoué, naïa, tiaré, n’dé

02/03/2023 02/06/2023 2023 Délibération n°2023/01 du 02 mars 2023 prenant acte du débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2023 Conseil municipal

prenant acte du débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2023

02/03/2023 02/06/2023 2023 Délibération n°2023/02 du 02 mars 2023 prenant acte de la présentation de la structure et de l’évolution des dépenses et des effectifs Conseil municipal

prenant acte de la présentation de la structure et de l’évolution des dépenses et des effectifs

02/03/2023 02/06/2023 2023 Délibération n°2023/03 du 02 mars 2023 modifiant la délibération n°2010/38 du 6 mai 2010 portant institution de la taxe communale d’aménagement Conseil municipal

modifiant la délibération n°2010/38 du 6 mai 2010 portant institution de la taxe communale d’aménagement

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