Site officiel de la Ville de Païta
Date Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/54 Institutions communales

Délibération portant création d’un comité consultatif dénommé  » Comité Partenarial Coutumier de Païta « 

2020/54
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/55 Institutions communales

Délibération portant création d’un comité consultatif dénommé ‘ » Comité consultatif de la jeunesse « 

2020/55
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/56 Institutions communales

Délibération portant création d’un comité consultatif dénommé  » Comité consultatif économique, du commerce et de l’emploi « 

2020/56
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/57 Institutions communales

Délibération portant désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission foncière communale

2020/57
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/58 Services publics

Délibération portant nomination du conseil d’exploitation de la régie dotée de la seule autonomie financière, chargée d’exploiter le service de la collecte et de l’évacuation des déchets ménagers et assimilés

2020/58
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/60 Intercommunalité

Délibération portant désignation des représentants du conseil municipal au sein du syndicat intercommunal SIVM SUD

2020/60
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/61 Intercommunalité

Délibération portant désignation des représentants du conseil municipal au sein du syndicat mixte de transports urbains du Grand Nouméa

2020/61
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/62 SEM, SPL et GIE

Délibération portant désignation du représentant de la commune de Païta à l’assemblée spéciale des communes actionnaires d’ENERCAL

2020/62
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/63 SEM, SPL et GIE

Délibération portant désignation du représentant de la commune de PAITA à l’assemblée spéciale des communes minoritaires de la SECAL

2020/63
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/64 SEM, SPL et GIE

Délibération portant désignation du délégué du conseil municipal au sein du conseil d’administration de la SEM AGGLO

2020/64
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/65 SEM, SPL et GIE

Délibération portant désignation des délégués du conseil municipal au sein du conseil d’administration de la société des eaux urbaines et rurales de PAITA (SEUR)

2020/65
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/66 SEM, SPL et GIE

Délibération portant désignation du délégué du conseil municipal au sein du Groupement d’Intérêt Economique  » S.E.R.A.I.L « 

2020/66
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/67 Institutions communales

Délibération portant désignation des représentants de la commune au sein de diverses associations

2020/67
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/68 Institutions communales

Délibération portant désignation d’un représentant de la commune au sein de l’organe de l’établissement compétent pour délibérer sur le budget des classes placées sous contrat d’association

2020/68
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/69 Institutions communales

Délibération portant désignation d’un représentant de la commune au sein du conseil d’administration des collèges publics de PAITA

2020/69
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/70 Institutions communales

Délibération portant désignation d’un représentant de la commune au sein du conseil d’école du groupe primaire public  » Robert ABEL « 

2020/70
20/07/2020 2020 Délibération n°2020/71 Institutions communales

Délibération portant désignation d’un correspondant défense nationale

2020/71
04/07/2020 2020 Délibération n°2020/45 Conseil municipal

Délibération portant création de dix postes d’adjoint au maire

2020/45
20/05/2020 2020 Délibération n°2020/19 Conseil municipal

Délibération portant délégation au maire de certaines attributions du conseil municipal

2020/19
20/05/2020 2020 Délibération n°2020/20 Conseil municipal

Délibération prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L. 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

2020/20
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