Site officiel de la Ville de Païta
Date Date d’archive Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/43

Délibération portant dénomination de la voie desservant le  » Partage familial MAIRIE « 

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/42

Délibération portant dénomination des voies de l’opération  » LES VILLAS D’ELBA « 

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/41

Délibération portant dénomination de diverses voies desservant le secteur du MONT MOU

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/40

Délibération portant dénomination des voies desservant le morcellement  » VIGNERON « 

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/39

Délibération portant dénomination des voies desservant le secteur du lotissement  » CHOLLET André « 

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/38

Délibération portant dénomination du giratoire aménagé sur le Boulevard de l’ARÈNE DU SUD

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/37

Délibération modifiant la dénomination et la description de deux voies du lotissement  » SCI KARENGA « 

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/36

Délibération portant classement de la voie desservant l’école Jean Ounou COTTIN dans la voirie urbaine communale (VU 214)

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/35

Délibération relative à l’aliénation des parcelles n°513 et 514 de la section TAMOA

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/34

Délibération portant classement des voies du lotissement  » les 3 VALLÉES  » dans la voirie urbaine communale

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/33

Délibération portant acquisition de la parcelle n°2646 de la section PAÏTA constituant une partie de l’emprise de la voie desservant le secteur dit du  » Partage POUILLET « , en vue de son classement dans le domaine public communal

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/32

Délibération portant acquisition d’une partie des voies et réseaux divers du morcellement  » SCI LA TAMOA  » dit  » ROBELIN « , en vue de leur classement dans le domaine public communal

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/31

Délibération portant acquisition des lots de voirie et réseaux divers du lotissement  » NETEA « , en vue de leur classement dans le domaine public communal

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/30

Délibération portant attribution de subventions au profit d’associations dans le cadre des affaires générales

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/29

Délibération portant attribution de subventions au profit d’associations culturelles

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/28

Délibération portant attribution de subventions au profit d’associations sportives

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/27

Délibération attribuant une subvention de fonctionnement à l’école privée Luc Amoura pour l’exercice 2020

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/26

Délibération relative au financement des transports périscolaires pour l’exercice 2020

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/25

Délibération autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché public de travaux n°98.2.21.19.T.09.00 relatif aux travaux de réfection de la VU 35 – Route du Mont-Mou – Commune de Païta

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/24

Délibération portant acquisition de trois biens immobiliers appartenant à la SARL STE HOTELERIE & TOURISTIQUE DE TONTOUTA

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