Site officiel de la Ville de Païta
Date Date d’archive Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
22/09/2020 22/12/2020 2020 Délibération n°2020/89

Délibération relative au décès d’une conseillère municipale et à l’installation de son successeur

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/88

Délibération portant attribution de subventions au profit d’associations dans le cadre des affaires générales

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/87

Délibération portant attribution de subventions à divers comités, associations et organismes dans le cadre de la politique scolaire

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/86

Délibération portant approbation de l’avenant n°13 à la convention de versement du forfait communal passé avec la Direction diocésaine de l’école catholique pour l’année 2020

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/85

Délibération autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché public de travaux n°98.2.21.19.T.08.00 relatif aux travaux d’aménagement VU96-RT1 – Commune de Paita

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/84

Délibération autorisant Monsieur Willy GATUHAU à accepter les fonctions de président directeur général de la société des eaux urbaines et rurales de PAITA (SEUR)

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/83

Délibération relative à l’ouverture d’une ligne de trésorerie contractée auprès de la Banque de Nouvelle-Calédonie

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/82

Délibération portant constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement au sein du budget 2020

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/81

Délibération portant reprise d’une provision pour litige

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/80

Délibération autorisant l’admission en non-valeur de produits irrécouvrables

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/79

Délibération portant ouverture, révision et clôture des autorisations de programme

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/78

Délibération approuvant la décision modificative n°1 du budget de l’exercice 2020

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/76

Délibération modificative de la délibération n° 2020/50 du 20 juillet 2020 portant constitution et organisation de la commission d’appel d’offres

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/75

Délibération modifiant la délibération n° 2020/55 du 20 juillet 2020 portant création d’un comité consultatif dénommé « Comité consultatif de la jeunesse »

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/74

Délibération modifiant la délibération n° 2020/51 du 20 juillet 2020 modificative de la délibération n° 2019/143 du 21 novembre 2019 relative à la conception et à la réalisation d’une école primaire au centre de Païta suivant la procédure d’appel d’offres avec concours

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/73

Délibération modifiant la délibération n° 2020/48 du 20 juillet 2020 portant formation des commissions permanentes du conseil municipal

19/08/2020 19/11/2020 2020 Délibération n°2020/72

Délibération relative aux démissions des conseillers municipaux et à l’installation de leur successeur

20/07/2020 20/10/2020 2020 Délibération n°2020/71

Délibération portant désignation d’un correspondant défense nationale

20/07/2020 20/10/2020 2020 Délibération n°2020/70

Délibération portant désignation d’un représentant de la commune au sein du conseil d’école du groupe primaire public  » Robert ABEL « 

20/07/2020 20/10/2020 2020 Délibération n°2020/69

Délibération portant désignation d’un représentant de la commune au sein du conseil d’administration des collèges publics de PAITA

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