Site officiel de la Ville de Païta
Date Date d’archive Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/28

Délibération portant attribution de subventions au profit d’associations sportives

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/27

Délibération attribuant une subvention de fonctionnement à l’école privée Luc Amoura pour l’exercice 2020

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/26

Délibération relative au financement des transports périscolaires pour l’exercice 2020

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/25

Délibération autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché public de travaux n°98.2.21.19.T.09.00 relatif aux travaux de réfection de la VU 35 – Route du Mont-Mou – Commune de Païta

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/24

Délibération portant acquisition de trois biens immobiliers appartenant à la SARL STE HOTELERIE & TOURISTIQUE DE TONTOUTA

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/23

Délibération fixant les tarifs des repas servis dans les cantines scolaires communales et de l’accueil dans les garderies périscolaires municipales pour les mois d’avril et juin 2020

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/22

Erratum délibération n°2020/09 du 20 février 2020 approuvant le compte administratif du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2019

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/21

Erratum délibération n°2020/08 du 20 février 2020 portant adoption du compte de gestion du trésorier de la Province Sud du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2019

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/20

Délibération prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L. 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

20/05/2020 20/08/2020 2020 Délibération n°2020/19

Délibération portant délégation au maire de certaines attributions du conseil municipal

20/02/2020 20/05/2020 2020 Délibération n°2020/18

Délibération portant transformation d’un emploi communal

20/02/2020 20/05/2020 2020 Délibération n°2020/17

Délibération portant création d’un emploi communal

20/02/2020 20/05/2020 2020 Délibération n°2020/16

Délibération portant reprise d’une provision pour litige

20/02/2020 20/05/2020 2020 Délibération n°2020/15

Délibération portant constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement au sein du budget 2020

20/02/2020 20/05/2020 2020 Délibération n°2020/14

Délibération portant constitution d’une provision pour dépréciation des actifs circulants au sein du budget annexe du service de la collecte des déchets ménagers

20/02/2020 20/05/2020 2020 Délibération n°2020/13

Délibération approuvant le budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2020

20/02/2020 20/05/2020 2020 Délibération n°2020/12

Délibération portant révision et clôture des autorisations de programme

20/02/2020 20/05/2020 2020 Délibération n°2020/11

Délibération relative au budget de l’exercice 2020

20/02/2020 20/05/2020 2020 Délibération n°2020/10

Délibération portant affectation des résultats de l’exercice 2019 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers

20/02/2020 20/05/2020 2020 Délibération n°2020/09

Délibération approuvant le compte administratif du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2019

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