Site officiel de la Ville de Païta
Date Date d’archive Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
05/09/2022 05/12/2022 2022 Délibération n°2022/66 du 05 septembre 2022 approbation de l’avenant n°15 à la convention de versement du forfait communal passé avec la Direction Diocésaine de l’Enseignement Catholique pour l’année 2022 Conseil municipal

Approbation de l’avenant n°15 à la convention de versement du forfait communal passé avec la Direction Diocésaine de l’Enseignement Catholique pour l’année 2022

05/09/2022 05/12/2022 2022 Délibération n°2022/67 du 05 septembre 2022 attribuant une subvention de fonctionnement à l’école privée Luc Amoura pour l’exercice 2022 Conseil municipal

Attribuant une subvention de fonctionnement à l’école privée Luc Amoura pour l’exercice 2022

05/09/2022 05/12/2022 2022 Délibération n°2022/68 du 05 septembre 2022 attribution de subventions à divers comités, associations et organismes dans le cadre de la politique scolaire Conseil municipal

Attribution de subventions à divers comités, associations et organismes dans le cadre de la politique scolaire

05/09/2022 05/12/2022 2022 Délibération n°2022/69 du 05 septembre 2022 autorisant le maire à signer une convention relative au financement de la part communale des dispositifs d’aides provinciales à l’habitat individuel avec la SEM AGGLO (APHI) Conseil municipal

Autorisant le maire à signer une convention relative au financement de la part communale des dispositifs d’aides provinciales à l’habitat individuel avec la SEM AGGLO (APHI)

05/09/2022 05/12/2022 2022 Délibération n°2022/70 du 05 septembre 2022 autorisant le maire à signer une convention relative à la participation financière de la province Sud au dispositif d’accompagnement à la scolarité pour l’année 2022 Conseil municipal

Autorisant le maire à signer une convention relative à la participation financière de la province Sud au dispositif d’accompagnement à la scolarité pour l’année 2022

05/09/2022 05/12/2022 2022 Délibération n°2022/71 du 05 septembre 2022 attribution de subventions au profit d’associations dans le cadre des affaires générales Conseil municipal

Attribution de subventions au profit d’associations dans le cadre des affaires générales

05/09/2022 05/12/2022 2022 Liste des délibération examinées le 05 septembre 2022 Liste des délibérations

Liste des délibération examinées le 05 septembre 2022

05/09/2022 05/12/2022 2022 Décision modificative n°1 du budget de l’exercice 2022 Conseil municipal

Décision modificative n°1 du budget de l’exercice 2022

05/09/2022 05/12/2022 2022 Décision modificative n°1 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2022 Conseil municipal

Décision modificative n°1 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2022

05/09/2022 05/12/2022 2022 Procès-verbal du conseil municipal du 05 septembre 2022 Procès-verbal

Procès-verbal du conseil municipal du 05 septembre 2022

31/08/2022 01/12/2022 2022 Décision n°2022/33 du 31 août 2022 portant institution d’une régie de recettes à la mairie principale, d’une sous-régie à la mairie annexe de Tontouta et au Dock socioculturel Finances

Institution d’une régie de recettes à la mairie principale, d’une sous-régie à la mairie annexe de Tontouta et au Dock socioculturel

31/08/2022 01/12/2022 2022 Arrêté n°2022/578 du 31 août 2022 portant dérogation temporaire à l’arrêté n°2011/169 du 29 avril 2011 portant règlement d’utilisation temporaire de l’Arène du Sud Biens communaux

Dérogation temporaire à l’arrêté n°2011/169 du 29 avril 2011 portant règlement d’utilisation temporaire de l’Arène du Sud

26/08/2022 26/11/2022 2022 N°2022/568 Police de la circulation

Réglementation provisoire de la circulation sur la rue René ALLAIS à Tontouta

24/08/2022 24/11/2022 2022 N°2022/554 Police de la circulation

Réglementation provisoire de la circulation sur la rue Maxime THELOTTE – commune de Païta

23/08/2022 23/11/2022 2022 Arrêté n°2022-549 du 23 août 2022 portant fermeture exceptionnelle de certains équipements municipaux et en interdisant l’accès au public Biens communaux

Fermeture exceptionnelle de certains équipements municipaux et en interdisant l’accès au public

23/08/2022 23/11/2022 2022 Arrêté n°2022/550 du 23 août 2022 portant délégation de signature au chef du service du personnel Services municipaux

Délégation de signature au chef du service du personnel

23/08/2022 23/11/2022 2022 N°2022-548 Organisations syndicales

Liste des organisations syndicales représentatives au sein de la mairie de Païta

19/08/2022 19/11/2022 2022 Arrêté n°2022-546 du 19 août 2022 portant levée de l’interdiction temporaire d’accès et de circulation Police de la circulation

Levée de l’interdiction temporaire d’accès et de circulation

18/08/2022 18/11/2022 2022 Arrêté n°2022/544 du 18 août 2022 modifiant l’arrêté n°2021/477 du 3 septembre 2021 portant fermeture du centre de loisirs de Paita Biens communaux

Prolongation fermeture du centre de loisirs

18/08/2022 18/11/2022 2022 Arrêté n°2022-545 du 18 août 2022 portant levée de l’interdiction temporaire d’accès et de circulation Police de la circulation

Levée de l’interdiction temporaire d’accès et de circulation

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