Site officiel de la Ville de Païta
Date Date d’archive Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
25/04/2024 25/07/2024 2024 Délibération 2024/31 du 25 avril 2024 prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L. 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie Conseil municipal

prenant acte des décisions du maire prises en application des articles 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

2024/31
25/04/2024 25/07/2024 2024 Délibération 2024/32 du 25 avril 2024 fixant le règlement intérieur de la commune de Païta Conseil municipal

fixant le règlement intérieur de la commune de Païta

2024/32
25/04/2024 25/07/2024 2024 Délibération 2024/33 du 25 avril 2024 fixant le régime des astreintes au sein de la mairie de PAÏTA Conseil municipal

fixant le régime des astreintes au sein de la mairie de PAÏTA

2024/33
25/04/2024 25/07/2024 2024 Délibération 2024/34 du 25 avril 2024 portant mise à disposition de véhicules de fonction pour l’année 2024 Conseil municipal

portant mise à disposition de véhicules de fonction pour l’année 2024

2024/34
25/04/2024 25/07/2024 2024 Délibération 2024/35 du 25 avril 2024 autorisant le maire à signer le marché n°98.2.21.23.F.26.00 relatif à la fourniture d’un camion-citerne feux de forêts moyen (CCFM) pour la Ville de PAITA Conseil municipal

autorisant le maire à signer le marché n°98.2.21.23.F.26.00 relatif à la fourniture d’un camion-citerne feux de forêts moyen (CCFM) pour la Ville de PAITA

2024/35
25/04/2024 25/07/2024 2024 Délibération 2024/36 du 25 avril 2024 autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché public de travaux n° 98.2.21.23.T.19.00 relatif aux travaux de signalisation et mobilier urbain concourant aux travaux d’aménagement de la rue Auguste Bernanos – Commune de Païta Conseil municipal

autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché public de travaux
n° 98.2.21.23.T.19.00 relatif aux travaux de signalisation et mobilier urbain concourant aux travaux d’aménagement de la rue Auguste Bernanos – Commune de Païta

2024/36
25/04/2024 25/07/2024 2024 Délibération 2024/37 du 25 avril 2024 autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché public de travaux n° 98.2.21.23.T.20.00 relatif aux travaux d’éclairage public concourant aux travaux d’aménagement de la rue Auguste Bernanos – Commune de Païta Conseil municipal

autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché public de travaux
n° 98.2.21.23.T.20.00 relatif aux travaux d’éclairage public concourant aux travaux d’aménagement de la rue Auguste Bernanos – Commune de Païta

2024/37
25/04/2024 25/07/2024 2024 Délibération 2024/38 du 25 avril 2024 autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché public de travaux n° 98.2.21.23.T.05.00 relatif aux travaux de voirie concourant à l’aménagement de la rue Auguste Bernanos – Commune de Païta Conseil municipal

autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché public de travaux
n° 98.2.21.23.T.05.00 relatif aux travaux de voirie concourant à l’aménagement de la rue Auguste Bernanos – Commune de Païta

2024/38
25/04/2024 25/07/2024 2024 Délibération 2024/39 du 25 avril 2024 autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché 98.2.21.22.T.10.00 relatif aux travaux de sécurisation de la production AEP au Mont mou Conseil municipal

autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché 98.2.21.22.T.10.00 relatif aux travaux de sécurisation de la production AEP au Mont mou

2024/39
25/04/2024 25/07/2024 2024 Délibération 2024/40 du 25 avril 2024 portant attribution d’une subvention au profit d’associations culturelles Conseil municipal

portant attribution d’une subvention au profit d’associations culturelles

2024/40
25/04/2024 25/07/2024 2024 Délibération 2024/41 du 25 avril 2024 portant attribution de subventions pour la pratique de sport Conseil municipal

portant attribution de subventions pour la pratique de sport

2024/41
19/04/2024 19/07/2024 2024 Arrêté n°2024-194 du 19 Avril 2024 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement sur les voies ouvertes à la circulation publique de la commune de Païta Arrêté

portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement sur les voies ouvertes à la circulation publique de la commune de Païta

2024/194
19/04/2024 19/07/2024 2024 Décision n°2024/34 relative à la mise à disposition gracieuse des locaux de l’Arène du Sud Décision

relative à la mise à disposition gracieuse des locaux de l’Arène du Sud

2024/34
11/04/2024 11/07/2024 2024 Arrêté n°2024-180 du 11 avril 2024 portant réglementation de la circulation sur la rue René ALLAIS du lotissement Joseph et les rues Antoine de St Exupéry et Louis Blériot du lotissement Karenga à Tontouta Arrêté

portant réglementation de la circulation sur la rue René ALLAIS du lotissement Joseph et les rues Antoine de St Exupéry et Louis Blériot du lotissement Karenga à Tontouta

2024/180
11/04/2024 11/07/2024 2024 Arrêté n°2024-179 du 11 avril 2024 portant réglementation provisoire de la circulation sur la route territoriale n°1 (RT1) et la rue Francis ROSSI Arrêté

portant réglementation provisoire de la circulation sur la route territoriale n°1 (RT1) et la rue Francis ROSSI

2024/179
08/04/2024 08/07/2024 2024 Arrêté n°2024-173 du 08 avril 2024 portant réglementation provisoire de la circulation sur la route territoriale n°1 (RT1) Arrêté

portant réglementation provisoire de la circulation sur la route territoriale n°1 (RT1)

2024/173
04/04/2024 04/07/2024 2024 Arrêté n°2024/161 du 4 avril 2024 portant ouverture exceptionnelle du marché municipal de Païta Arrêté

portant ouverture exceptionnelle du marché municipal de Païta

2024/161
02/04/2024 02/07/2024 2024 Arrêté n°2024/158 du 02/04/2024 portant réglementation provisoire de la circulation sur la route du Quai de Gadji(VU36) Arrêté

portant réglementation provisoire de la circulation sur la route du Quai de Gadji(VU36)

2024/158
29/03/2024 29/06/2024 2024 Arrêté n°2024/145 du 29/03/2024 prorogeant les dispositions de l’arrêté n°2024/106 du 01/03/2024 portant réglementation provisoire de la circulation sur les rues Edmond Soulard, Paul Robelin, Brun et Allée Edouard Schlele, au lotissement Robelin, Tamoa Arrêté

prorogeant les dispositions de l’arrêté n°2024/106 du 01/03/2024 portant réglementation provisoire de la circulation sur les rues Edmond Soulard, Paul Robelin, Brun et Allée Edouard Schlele, au lotissement Robelin, Tamoa

2024/145
29/03/2024 29/06/2024 2024 Arrêté n°2024/146 du 29/03/2024 portant réglementation provisoire de la circulation sur la route municipale 19(RM19) à la tribu de Bangou Arrêté

portant réglementation provisoire de la circulation sur la route municipale 19(RM19) à la tribu de Bangou

2024/146
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