category : Conseil municipal

Modifiant la délibération n° 2020/56 du 20 juillet 2020 portant création d’un comité consultatif dénommé  » Comité consultatif économique, du commerce et de l’emploi « 

Modifiant la délibération n° 2020/50 du 20 juillet 2020 portant constitution et organisation de la commission d’appel d’offres

Modifiant la délibération n° 2020/48 du 20 juillet 2020 portant formation des commissions permanentes du conseil municipal

Relative à la démission de huit conseillers municipaux et à l’installation du successeur

Prenant acte de la présentation de la structure et de l’évolution des dépenses et des effectifs

Relative à la démission de deux conseillers municipaux et à l’installation de leurs successeurs

Portant attribution de subventions au profit d’associations dans le cadre des affaires générales

Portant fixation des tarifs du transport scolaire des élèves de l’enseignement primaire à compter du 1er janvier 2022

Portant transformation d’un emploi communal

Prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L. 122-20 et L.122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie