Procès-verbal du conseil municipal du 04 novembre 2022
Liste des délibération examinées le 29 décembre 2022
Liste des délibération examinées le 29 décembre 2022
Délibération n°2022/116 du 29 décembre 2022 portant attribution d’une subvention au profit d’une association dans le cadre des affaires générales
portant attribution d’une subvention au profit d’une association dans le cadre des affaires générales
Délibération n°2022/115 du 29 décembre 2022 prenant acte du rapport de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CCPAPH) pour les années 2021 et 2022
prenant acte du rapport de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CCPAPH) pour les années 2021 et 2022
Délibération n°2022/114 du 29 décembre 2022 relative à la prise en charge des dégradations matérielles constatées sur le caveau C52
relative à la prise en charge des dégradations matérielles constatées sur le caveau C52
Délibération n°2022/113 du 29 décembre 2022 relative à la prise en charge de frais d’obsèques
relative à la prise en charge de frais d’obsèques
Délibération n°2022/112 du 29 décembre 2022 relative au rapport annuel présenté par le représentant de la commune au sein du conseil d’administration de la société d’économie mixte de l’agglomération (SEM AGGLO) pour l’exercice 2020
relative au rapport annuel présenté par le représentant de la commune au sein du conseil d’administration de la société d’économie mixte de l’agglomération (SEM AGGLO) pour l’exercice 2020
Délibération n°2022/111 du 29 décembre 2022 relative au rapport annuel présenté par le représentant de la commune au sein de l’assemblée spéciale des communes actionnaires de la société d’économie mixte SECAL pour l’exercice 2020
relative au rapport annuel présenté par le représentant de la commune au sein de l’assemblée spéciale des communes actionnaires de la société d’économie mixte SECAL pour l’exercice 2020
Délibération n°2022/110 du 29 décembre 2022 relative au rapport annuel présenté par le représentant de la commune au sein de l’assemblée spéciale des communes actionnaires de la société d’économie mixte ENERCAL pour l’exercice 2020
relative au rapport annuel présenté par le représentant de la commune au sein de l’assemblée spéciale des communes actionnaires de la société d’économie mixte ENERCAL pour l’exercice 2020
Délibération n°2022/109 du 29 décembre 2022 portant acquisition des lots n°105 et 107 du lotissement « LES PETROGLYPHES »
portant acquisition des lots n°105 et 107 du lotissement « LES PETROGLYPHES »