Décision modificative n°1 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2022
Décision modificative n°1 du budget de l’exercice 2022
Décision modificative n°1 du budget de l’exercice 2022
Procès-verbal du conseil municipal du 23 juin 2022
Procès-verbal du conseil municipal du 23 juin 2022
Liste des délibération examinées le 05 septembre 2022
Liste des délibération examinées le 05 septembre 2022
Délibération n°2022/71 du 05 septembre 2022 attribution de subventions au profit d’associations dans le cadre des affaires générales
Attribution de subventions au profit d’associations dans le cadre des affaires générales
Délibération n°2022/70 du 05 septembre 2022 autorisant le maire à signer une convention relative à la participation financière de la province Sud au dispositif d’accompagnement à la scolarité pour l’année 2022
Autorisant le maire à signer une convention relative à la participation financière de la province Sud au dispositif d’accompagnement à la scolarité pour l’année 2022
Délibération n°2022/69 du 05 septembre 2022 autorisant le maire à signer une convention relative au financement de la part communale des dispositifs d’aides provinciales à l’habitat individuel avec la SEM AGGLO (APHI)
Autorisant le maire à signer une convention relative au financement de la part communale des dispositifs d’aides provinciales à l’habitat individuel avec la SEM AGGLO (APHI)
Délibération n°2022/68 du 05 septembre 2022 attribution de subventions à divers comités, associations et organismes dans le cadre de la politique scolaire
Attribution de subventions à divers comités, associations et organismes dans le cadre de la politique scolaire
Délibération n°2022/67 du 05 septembre 2022 attribuant une subvention de fonctionnement à l’école privée Luc Amoura pour l’exercice 2022
Attribuant une subvention de fonctionnement à l’école privée Luc Amoura pour l’exercice 2022
Délibération n°2022/66 du 05 septembre 2022 approbation de l’avenant n°15 à la convention de versement du forfait communal passé avec la Direction Diocésaine de l’Enseignement Catholique pour l’année 2022
Approbation de l’avenant n°15 à la convention de versement du forfait communal passé avec la Direction Diocésaine de l’Enseignement Catholique pour l’année 2022