modifiant l’arrêté n°2020/505 du 18 septembre 2020 modifié fixant la liste des membres de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
Arrêté n°2023-345 du 3 juillet 2023 portant délégation de fonctions à M N’GADIMAN 8ème adjoint
Délégation de fonctions à M N’GADIMAN 8ème adjoint
Arrêté n°2023-344 du 3 juillet 2023 abrogeant l’arrêté n°2020-322 du 21 juillet 2020 portant délégation de fonctions à M. N’GADIMAN, conseiller municipal
Abrogeant l’arrêté n°2020-322 du 21 juillet 2020 portant délégation de fonctions à M. N’GADIMAN, conseiller municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 11 mai 2023
Procès-verbal du conseil municipal du 11 mai 2023
Délibération 2023/80 du 29 juin 2023 relative à une demande de dérogation temporaire au repos dominical
relative à une demande de dérogation temporaire au repos dominical
Délibération 2023/79 du 29 juin 2023 portant attribution de subventions à divers comités, associations et organismes dans le cadre de la politique scolaire
portant attribution de subventions à divers comités, associations et organismes dans le cadre de la politique scolaire
Délibération 2023/78 du 29 juin 2023 portant attribution d’une subvention au profit du conservatoire de musique et de danse de la Nouvelle-Calédonie
portant attribution d’une subvention au profit du conservatoire de musique et de danse de la Nouvelle-Calédonie
Délibération 2023/77 du 29 juin 2023 habilitant le maire à signer l’avenant n°3 à la convention n°2016/98 du 27 décembre 2016 relative à l’organisation d’un centre de vacances et de loisirs à dominante artistique et culturelle avec l’ACAF pour l’année 2023
habilitant le maire à signer l’avenant n°3 à la convention n°2016/98 du 27 décembre 2016 relative à l’organisation d’un centre de vacances et de loisirs à dominante artistique et culturelle avec l’ACAF pour l’année 2023
Délibération 2023/76 du 29 juin 2023 modifiant la délibération n°2020/140 du 2 décembre 2020 fixant les tarifs des emplacements du marché municipal de Païta
modifiant la délibération n°2020/140 du 2 décembre 2020 fixant les tarifs des emplacements du marché municipal de Païta
Délibération 2023/75 du 29 juin 2023 autorisant le maire à signer le marché n° 98.2.21.23.T.16 LOT 26 CLIMATISATION VENTILATION relatif aux travaux de viabilisation et réalisation du centre de première intervention (CPI) de Tontouta avec la SARL CLIM EXP’AIR
autorisant le maire à signer le marché n° 98.2.21.23.T.16 LOT 26 CLIMATISATION VENTILATION relatif aux travaux de viabilisation et réalisation du centre de première intervention (CPI) de Tontouta avec la SARL CLIM EXP’AIR