fermeture annuelle des installations sportives de la commune de Païta
Arrêté n°2022-711 du 8 novembre 2022 portant dérogation temporaire à l’arrêté n°2011/169 du 29 avril 2011 portant règlement d’utilisation temporaire de l’Arène du Sud
dérogation temporaire à l’arrêté n°2011/169 du 29 avril 2011 portant règlement d’utilisation temporaire de l’Arène du Sud
Arrêté n°2022/713 du 9 novembre 2022 portant interdiction temporaire d’accès et de circulation
interdiction temporaire d’accès et de circulation
Décision n°2022-43 du 28 octobre 2022 relative à la conclusion d’une convention de location des locaux de l’Arène du Sud
relative à la conclusion d’une convention de location des locaux de l’Arène du Sud
Arrêté n°2022/578 du 31 août 2022 portant dérogation temporaire à l’arrêté n°2011/169 du 29 avril 2011 portant règlement d’utilisation temporaire de l’Arène du Sud
Dérogation temporaire à l’arrêté n°2011/169 du 29 avril 2011 portant règlement d’utilisation temporaire de l’Arène du Sud
Arrêté n°2022-549 du 23 août 2022 portant fermeture exceptionnelle de certains équipements municipaux et en interdisant l’accès au public
Fermeture exceptionnelle de certains équipements municipaux et en interdisant l’accès au public
Arrêté n°2022/544 du 18 août 2022 modifiant l’arrêté n°2021/477 du 3 septembre 2021 portant fermeture du centre de loisirs de Paita
Prolongation fermeture du centre de loisirs
Arrêté n°2022/500
Dérogation temporaire à l’arrêté n°2011/169 du 29 avril 2011 portant règlement d’utilisation temporaire de l’Arène du Sud
Délibération n°2020/163
Délibération portant aliénation d’un bien mobilier appartenant à la Commune de Païta