Procès-verbal du conseil municipal du 05 septembre 2022
Liste des délibération examinées le 04 novembre 2022
Liste des délibération examinées le 04 novembre 2022
Délibération n°2022/89 du 04 novembre 2022 portant attribution de subventions au profit d’associations culturelles
Portant attribution de subventions au profit d’associations culturelles
Délibération n°2022/88 du 04 novembre 2022 portant attribution d’une subvention dans le cadre des affaires générales
Portant attribution d’une subvention dans le cadre des affaires générales
Délibération n°2022/87 du 04 novembre 2022 portant attribution de subventions au profit d’associations sportives
Portant attribution de subventions au profit d’associations sportives
Délibération n°2022/86 du 04 novembre 2022 portant attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la politique sanitaire, sociale et d’insertion par l’économique.
Portant attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la politique sanitaire, sociale et d’insertion par l’économique.
Délibération n°2022/85 du 04 novembre 2022 habilitant le maire à signer l’avenant à la convention relative à la mise à disposition d’un éducateur sportif au profit de la commune pour l’exercice 2022
Habilitant le maire à signer l’avenant à la convention relative à la mise à disposition d’un éducateur sportif au profit de la commune pour l’exercice 2022
Délibération n°2022/84 du 04 novembre 2022 habilitant le maire à signer une convention relative à la participation financière de la Nouvelle-Calédonie aux actions de lutte et de prévention de la délinquance, au sein de la Ville de Païta, pour l’année 2022
Habilitant le maire à signer une convention relative à la participation financière de la Nouvelle-Calédonie aux actions de lutte et de prévention de la délinquance, au sein de la Ville de Païta, pour l’année 2022
Délibération n°2022/83 du 04 novembre 2022 autorisant le maire à signer une convention de participation financière de la Société des Eaux Urbaines et Rurales de Païta dans le cadre de la réhabilitation des installations d’eau potable
autorisant le maire à signer une convention de participation financière de la Société des Eaux Urbaines et Rurales de Païta dans le cadre de la réhabilitation des installations d’eau potable
Délibération n°2022/82 du 04 novembre 2022 autorisant le maire à signer un marché public relatif aux travaux de sécurisation de la production AEP au Mont-Mou
Autorisant le maire à signer un marché public relatif aux travaux de sécurisation de la production AEP au Mont-Mou