portant réglementation de la circulation sur le boulevard Jacques Lafleur
Arrêté n°2023/682 du 20 novembre 2023 portant réglementation provisoire de la circulation sur la route de la ZIZA, la rue Charles Cornaille, la rue du titane et la rue Palladium
portant réglementation provisoire de la circulation sur la route de la ZIZA, la rue Charles Cornaille, la rue du titane et la rue Palladium
Arrêté n°2023/685 du 21 novembre 2023 portant réglementation provisoire de la circulation sur le boulevard de l’Arène du Sud
portant réglementation provisoire de la circulation sur le boulevard de l’Arène du Sud
Arrêté n°2023-675 du 13 novembre 2023 portant réglementation provisoire de la circulation sur la rue du Frère Candide
portant réglementation provisoire de la circulation sur la rue du Frère Candide
Délibération 2023/135 du 09 novembre 2023 portant révision et clôture des autorisations de programme
portant révision et clôture des autorisations de programme
Délibération 2023/136 du 09 novembre 2023 relative à la conclusion d’une transaction avec la SODAF
relative à la conclusion d’une transaction avec la SODAF
Délibération 2023/137 du 09 novembre 2023 portant reprise d’une provision pour litige
portant reprise d’une provision pour litige
Délibération 2023/138 du 09 novembre 2023 approuvant la décision modificative n°2 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2023
approuvant la décision modificative n°2 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2023
Délibération 2023/139 du 09 novembre 2023 relative à l’octroi à titre gracieux d’une concession funéraire trentenaire
relative à l’octroi à titre gracieux d’une concession funéraire trentenaire
Délibération 2023/140 du 09 novembre 2023 relative au rapport annuel présenté par les représentants de la commune au sein du conseil d’administration de la Société des Eaux Urbaines et Rurales de PAITA (SEUR SEML) pour l’exercice 2022
relative au rapport annuel présenté par les représentants de la commune au sein du conseil d’administration de la Société des Eaux Urbaines et Rurales de PAITA (SEUR SEML) pour l’exercice 2022