Site officiel de la Ville de Païta
Date Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/68 Organisation communale

portant création du service de la jeunesse et de la cohésion sociale

2021/68
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/69 Organisation communale

portant modification de catégories d’emplois au tableau des effectifs

2021/69
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/70 Organisation communale

portant modification de la délibération n° 2015/81 du 28 octobre 2015 règlementant les conditions d’attribution et d’occupation des logements de fonction

2021/70
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/71 Organisation communale

fixant le régime indemnitaire applicable aux personnels communaux d’encadrement de niveau N-4 et modifiant la délibération n° 2008/67 du 5 septembre 2008 fixant le régime indemnitaire applicable aux personnels communaux d’encadrement

2021/71
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/72 Marchés publics

autorisant le maire à signer l’avenant n°2 au marché n° 98.2.20.T.10.01 pour la conception et la réalisation de la 11ème école primaire au centre de Païta

2021/72
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/73 Foncier

autorisant le maire à signer une convention instituant deux servitudes de passage et de réseaux sur foncier communal

2021/73
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/74 Actions sociales

attribuant une subvention de fonctionnement à l’école privée Luc Amoura pour l’exercice 2021

2021/74
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/75 Associations

portant attribution de subventions à divers comités, associations et organismes dans le cadre de la politique scolaire

2021/75
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/76 Finances

relative au financement des transports périscolaires pour l’exercice 2021

2021/76
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/77 Associations

portant attribution de subventions au profit d’associations dans le cadre des affaires générales

2021/77
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/78 Associations

portant attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la politique de cohésion sociale

2021/78
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/79 Associations

portant octroi d’une subvention en nature au Moto Club de Païta Nouvelle-Calédonie

2021/79
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/80 Associations

portant attribution de subventions au profit d’associations sportives

2021/80
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/45 Institutions communales

Délibération modifiant la délibération n°2020/52 du 20 juillet 2020 portant création de la commission consultative des services publics locaux

2021/45
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/46 Organisation communale

Délibération modifiant la délibération n°2020/58 du 20 juillet 2020 portant nomination du conseil d’exploitation de la régie dotée de la seule autonomie financière, chargée d’exploiter le service de la collecte et de l’évacuation des déchets ménagers et assimilés

2021/46
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/47 Politique de la ville

Délibération portant habilitation du maire à l’effet de signer l’avenant n°5 au contrat d’agglomération du Grand Nouméa 2017-2022

2021/47
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/48 Finances

Délibération approuvant la décision modificative n°1 du budget de l’exercice 2021

2021/48
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/49 Finances

Délibération approuvant la décision modificative n°1 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2021

2021/49
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/50 Finances

Délibération autorisant la prise en charge partielle des dépenses du service de collecte des déchets ménagers par le budget principal de l’exercice 2021

2021/50
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/51 Ecoles communales

Délibération portant dénomination de la 11ème école primaire au centre de Païta

2021/51
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