Site officiel de la Ville de Païta
Date Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/105 Services publics

Portant approbation de l’avenant n°2 au contrat de subdélégation du service de l’eau potable

2021/105
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/106 Services publics

Relative à la modification du règlement du service de l’eau potable

2021/106
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/107 Associations

Portant attribution de subventions au profit d’associations sportives

2021/107
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/81 Finances

approuvant la décision modificative n°3 du budget de l’exercice 2021

2021/81
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/82 Finances

approuvant la décision modificative n°2 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2021

2021/82
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/83 Services publics

modifiant les délibérations n°2020/152, n°2020/153 et n°2020/154 du 29 décembre 2020 fixant les tarifs de la restauration scolaire, de la garderie scolaire et du transports scolaire

2021/83
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/84 Services publics

modifiant la délibération n°2020/140 du 2 décembre 2020 fixant les tarifs des emplacements du marché municipal de Païta

2021/84
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/85 Organisation communale

portant organisation du pôle logistique

2021/85
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/86 Foncier

autorisant le maire à signer une convention de mise à disposition d’un foncier communal au bénéfice de la SAS TELEDIFFUSION DE FRANCE

2021/86
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/87 Actions sociales

autorisant le maire à signer une convention relative à la participation financière de la province Sud au dispositif d’accompagnement à la scolarité pour l’année 2021

2021/87
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/88 Actions sociales

autorisant le maire à signer une convention relative à la prévention des expulsions et créant le comité de coordination des actions de préventions des expulsions en province Sud

2021/88
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/89 Urbanisme

portant dénomination des voies desservant le lotissement « DOMAINE DE NOURE »

2021/89
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/90 Urbanisme

portant dénomination des voies desservant le lotissement « COROCO »

2021/90
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/91 Foncier

portant acquisition des parcelles n° 1167 et 1168 de l’opération « LES FOUGERES », en vue de leur classement dans le domaine public communal

2021/91
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/92 Urbanisme

modifiant la délibération n° 2019/56 du 18 juillet 2019 portant acquisition des lots de voirie et réseaux divers du lotissement « SAVANNAH SUR MER », en vue de leur classement dans le domaine public communal

2021/92
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/93 Associations

portant attribution d’une subvention au profit du Conservatoire de Musique et de Danse de la Nouvelle-Calédonie

2021/93
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/64 Conseil municipal

prenant acte des décisions du maire prises en application des article L. 122-20 et L.122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

2021/64
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/65 Finances

approuvant la décision modificative n°2 du budget de l’exercice 2021

2021/65
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/66 Organisation communale

portant création de la direction de la sécurité publique

2021/66
11/08/2021 2021 Délibération n°2021/67 Organisation communale

modifiant la délibération n° 2008/93 modifiée du 6 novembre 2008 portant organisation de la Direction des Services Techniques

2021/67
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