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Date Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
20/05/2020 2020 Délibération n°2020/41 Urbanisme

Délibération portant dénomination de diverses voies desservant le secteur du MONT MOU

2020/41
20/05/2020 2020 Délibération n°2020/42 Urbanisme

Délibération portant dénomination des voies de l’opération  » LES VILLAS D’ELBA « 

2020/42
20/05/2020 2020 Délibération n°2020/43 Urbanisme

Délibération portant dénomination de la voie desservant le  » Partage familial MAIRIE « 

2020/43
20/05/2020 2020 Délibération n°2020/44 Urbanisme

Délibération portant dénomination des voies des lotissements  » ZICO PAITA  » et  » ZICO II PAITA « 

2020/44
20/02/2020 2020 Délibération n°2020/04 Conseil municipal

Délibération prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L.122-20 et L.122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

2020/04
20/02/2020 2020 Délibération n°2020/05 Finances

Délibération portant adoption du compte de gestion du trésorier de la Province Sud pour l’exercice 2019

2020/05
20/02/2020 2020 Délibération n°2020/06 Finances

Délibération approuvant le compte administratif de l’exercice 2019

2020/06
20/02/2020 2020 Délibération n°2020/07 Finances

Délibération portant affectation des résultats de l’exercice 2019

2020/07
20/02/2020 2020 Délibération n°2020/08 Finances

Délibération portant adoption du compte de gestion du trésorier de la Province Sud du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2019

2020/08
20/02/2020 2020 Délibération n°2020/09 Finances

Délibération approuvant le compte administratif du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2019

2020/09
20/02/2020 2020 Délibération n°2020/10 Finances

Délibération portant affectation des résultats de l’exercice 2019 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers

2020/10
20/02/2020 2020 Délibération n°2020/11 Finances

Délibération relative au budget de l’exercice 2020

2020/11
20/02/2020 2020 Délibération n°2020/12 Finances

Délibération portant révision et clôture des autorisations de programme

2020/12
20/02/2020 2020 Délibération n°2020/13 Finances

Délibération approuvant le budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2020

2020/13
20/02/2020 2020 Délibération n°2020/14 Finances

Délibération portant constitution d’une provision pour dépréciation des actifs circulants au sein du budget annexe du service de la collecte des déchets ménagers

2020/14
20/02/2020 2020 Délibération n°2020/15 Finances

Délibération portant constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement au sein du budget 2020

2020/15
20/02/2020 2020 Délibération n°2020/16 Finances

Délibération portant reprise d’une provision pour litige

2020/16
20/02/2020 2020 Délibération n°2020/17 Organisation communale

Délibération portant création d’un emploi communal

2020/17
20/02/2020 2020 Délibération n°2020/18 Organisation communale

Délibération portant transformation d’un emploi communal

2020/18
06/02/2020 2020 Délibération n°2020/01 Finances

Délibération prenant acte du débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2020

2020/01
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