Site officiel de la Ville de Païta
Date Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
02/12/2000 2020 Délibération n°2020/149 Subventions

Délibération portant attribution de subventions au profit d’associations sportives

2020/149
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/103 SEUR

Relative au rapport annuel présenté par les représentants de la commune au sein du conseil d’administration de la Société des Eaux Urbaines et Rurales de Païta ( SEUR SEML ) pour l’exercice 2020

2021/103
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/104 SEUR

Portant approbation de l’avenant n°10 au traité de concession du service public de l’eau passé avec la Société des Eaux Urbaines et Rurales de Païta (SEUR)

2021/104
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/105 Eau

Portant approbation de l’avenant n°2 au contrat de subdélégation du service de l’eau potable

2021/105
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/106 Eau

Relative à la modification du règlement du service de l’eau potable

2021/106
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/107 Subventions

Portant attribution de subventions au profit d’associations sportives

2021/107
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/94 Conseil municipal

Prenant acte des décisions du maire prises en application des article L.122-20 et L.122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

2021/94
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/95 Conseil municipal

Allouant une indemnité de conseil au trésorier de la province Sud

2021/95
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/96 Finances

Autorisant l’admission en non-valeur de produits irrécouvrables

2021/96
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/97 Finances

Autorisant l’admission en non-valeur de produits irrécouvrables

2021/97
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/98 Emploi fonction publique

Portant modification du tableau des effectifs

2021/98
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/99 Finances

Relative à la conclusion d’un protocole transactionnel avec l’OPT-NC

2021/99
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/100 Marchés publics

Portant résiliation du marché public n° 98.2.21.20.S.11.00 relatif aux travaux de fauchage et débroussaillage des accotements des rues et routes municipales, voies urbaines et zones d’agglomération pour les lots 2 et 3

2021/100
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/101 Marchés publics

Portant approbation de l’avenant n°14 à la convention de versement du forfait communal passé avec la Direction diocésaine de l’école catholiques pour l’année 2021

2021/101
18/11/2021 2021 Délibération n°2021/102 Marchés publics

Autorisant le maire à signer un avenant n°1 au marché de travaux n° 98.2.21.20.T.06.00 relatif à la réfection du terrain d’entraînement de football de la ville de Païta

2021/102
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/81 Budget

approuvant la décision modificative n°3 du budget de l’exercice 2021

2021/81
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/82 Budget

approuvant la décision modificative n°2 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2021

2021/82
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/83 Vie scolaire

modifiant les délibérations n°2020/152, n°2020/153 et n°2020/154 du 29 décembre 2020 fixant les tarifs de la restauration scolaire, de la garderie scolaire et du transports scolaire

2021/83
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/84 Marché municipal

modifiant la délibération n°2020/140 du 2 décembre 2020 fixant les tarifs des emplacements du marché municipal de Païta

2021/84
30/09/2021 2021 Délibération n°2021/85 Emploi fonction publique

portant organisation du pôle logistique

2021/85
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