Site officiel de la Ville de Païta
Date Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
02/12/2000 2020 Délibération n°2020/149 Subventions

Délibération portant attribution de subventions au profit d’associations sportives

2020/149
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/45 Conseil municipal

Délibération modifiant la délibération n°2020/52 du 20 juillet 2020 portant création de la commission consultative des services publics locaux

2021/45
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/46 Conseil municipal

Délibération modifiant la délibération n°2020/58 du 20 juillet 2020 portant nomination du conseil d’exploitation de la régie dotée de la seule autonomie financière, chargée d’exploiter le service de la collecte et de l’évacuation des déchets ménagers et assimilés

2021/46
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/47 Contrat d'agglomération

Délibération portant habilitation du maire à l’effet de signer l’avenant n°5 au contrat d’agglomération du Grand Nouméa 2017-2022

2021/47
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/48 Budget

Délibération approuvant la décision modificative n°1 du budget de l’exercice 2021

2021/48
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/49 Finances

Délibération approuvant la décision modificative n°1 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2021

2021/49
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/50 Finances

Délibération autorisant la prise en charge partielle des dépenses du service de collecte des déchets ménagers par le budget principal de l’exercice 2021

2021/50
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/51 Enseignement

Délibération portant dénomination de la 11ème école primaire au centre de Païta

2021/51
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/52 Indemnités et avantages fonction publique

Délibération instituant une indemnité pour les stagiaires de l’enseignement supérieur

2021/52
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/53 PUD

Délibération portant mise en élaboration du Plan d’Urbanisme Directeur de la commune de Païta

2021/53
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/54 PUD

Délibération portant désignation des représentants de la commune au comité d’études dans le cadre de l’élaboration du Plan d’Urbanisme Directeur

2021/54
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/55 PUD

Délibération autorisant le maire à signer un avenant n °1 au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage n °98.2.2.1.20.T.08.00 relatif à l’élaboration du Plan d’Urbanisme Directeur de la commune de Païta

2021/55
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/56 Marchés publics

autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché n°98.2.20.T.10.00 pour la conception et la réalisation de la 11ème école primaire au centre de Païta

2021/56
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/57 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer un marché public relatif aux travaux de revêtement des voies communales – Commune de Païta

2021/57
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/58 Marchés publics

Délibération autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché public de travaux n° 98.2.21.19.T.10.00 relatif aux travaux de requalification partielle de la VU 35 « route du Mont-Mou » – Commune de Paita

2021/58
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/59 Convention

Délibération autorisant le maire à signer une convention relative au versement d’une subvention par la commune de Païta en faveur de la Croix Rouge française

2021/59
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/60 Travail

Délibération relative à une demande de dérogation temporaire au repos dominical

2021/60
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/61 Travail

Délibération relative à une demande de dérogation temporaire au repos dominical

2021/61
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/62 Travail

Délibération relative à une demande de dérogation temporaire au repos dominical

2021/62
24/06/2021 2021 Délibération n°2021/63 Voirie

Délibération émettant le vœu que le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie permette de nouveau l’usage de la RT1

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