attribuant une subvention de fonctionnement à l’école privée Luc Amoura pour l’exercice 2023
Délibération 2023/128 du 28 septembre 2023 portant attribution de subventions au profit d’associations sportives
portant attribution de subventions au profit d’associations sportives
Délibération 2023/127 du 28 septembre 2023 prenant acte de la présentation du rapport de suivi des recommandations de la Chambre Territoriale des Comptes de Nouvelle-Calédonie relatives à la gestion de la commune sur les exercices 2015 et suivants
prenant acte de la présentation du rapport de suivi des recommandations de la Chambre Territoriale des Comptes de Nouvelle-Calédonie relatives à la gestion de la commune sur les exercices 2015 et suivants
Délibération 2023/126 du 28 septembre 2023 confiant un mandat spécial à une conseillère municipale
confiant un mandat spécial à une conseillère municipale
Délibération 2023/125 du 28 septembre 2023 confiant un mandat spécial au 8ème adjoint
confiant un mandat spécial au 8ème adjoint
Délibération 2023/124 du 28 septembre 2023 modifiant la délibération n°2023/28 du 23 mars 2023 portant mise à disposition de véhicules de fonction pour l’année 2023
modifiant la délibération n°2023/28 du 23 mars 2023 portant mise à disposition de véhicules de fonction pour l’année 2023
Délibération 2023/123 du 28 septembre 2023 fixant les conditions d’attribution et d’occupation des logements de fonction
fixant les conditions d’attribution et d’occupation des logements de fonction
Délibération 2023/122 du 28 septembre 2023 relative à la conclusion d’une transaction avec la SARL PSP
relative à la conclusion d’une transaction avec la SARL PSP
Délibération 2023/121 du 28 septembre 2023 portant acceptation d’un don de deux véhicules camions feux de forêts
portant acceptation d’un don de deux véhicules camions feux de forêts
Délibération 2023/120 du 28 septembre 2023 portant constitution de provisions au sein du budget 2023
portant constitution de provisions au sein du budget 2023