approuvant la modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports Urbains du Grand Nouméa (SMTU)
Délibération 2023/88 du 17 août 2023 relative à la prise en charge des pertes financières subies par Mme TEIHO ép. GOULOU Tatiana
relative à la prise en charge des pertes financières subies par Mme TEIHO ép. GOULOU Tatiana
Délibération 2023/87 du 17 août 2023 portant constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement au sein du budget 2023
portant constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement au sein du budget 2023
Délibération 2023/86 du 17 août 2023 portant reprise d’une provision pour litige
portant reprise d’une provision pour litige
Délibération 2023/85 du 17 août 2023 approuvant la décision modificative n°1 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2023
approuvant la décision modificative n°1 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2023
Délibération 2023/84 du 17 août 2023 portant ouverture et révision des autorisations de programme
portant ouverture et révision des autorisations de programme
Délibération 2023/83 du 17 août 2023 approuvant la décision modificative n°1 du budget de l’exercice 2023
approuvant la décision modificative n°1 du budget de l’exercice 2023
Délibération 2023/82 du 17 août 2023 portant désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission foncière communale
portant désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission foncière communale
Délibération 2023/81 du 17 août 2023 prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L. 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie
prenant acte des décisions du maire prises en application des articles 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie
Arrêté n°2023/367 du 17 juillet 2023 modifiant l’arrêté n°2020/505 du 18 septembre 2020 modifié fixant la liste des membres de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
modifiant l’arrêté n°2020/505 du 18 septembre 2020 modifié fixant la liste des membres de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées