Site officiel de la Ville de Païta
Date Date d’archive Année Nature du document Thème Objet Numéro du document
26/03/2024 26/06/2024 2024 Arrêté modifiant l’arrêté n°2020/237 du 17 juin 2020 réglementant l’accès et l’utilisation de la promenade, du skate-park et de l’aire de jeux de l’Arène du Sud Arrêté

modifiant l’arrêté n°2020/237 du 17 juin 2020 réglementant l’accès et l’utilisation de la promenade, du skate-park et de l’aire de jeux de l’Arène du Sud

2024/139
26/03/2024 26/06/2024 2024 Délibération 2024/27 du 26 mars 2024 prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L. 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie Conseil municipal

prenant acte des décisions du maire prises en application des articles 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

2024/27
26/03/2024 26/06/2024 2024 Délibération 2024/28 du 26 mars 2024 autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché public n°98.2.21.23.S.22.00 relatif au transport en commun de personnes de la Ville de Païta pour l’année 2024 Conseil municipal

autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché public n°98.2.21.23.S.22.00 relatif au transport en commun de personnes de la Ville de Païta pour l’année 2024

2024/28
26/03/2024 26/06/2024 2024 Délibération 2024/29 du 26 mars 2024 arrêtant le bilan de la concertation publique mise en œuvre dans le cadre de la procédure d’élaboration du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la commune de Païta Conseil municipal

arrêtant le bilan de la concertation publique mise en œuvre dans le cadre de la procédure d’élaboration du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la commune de Païta

2024/29
26/03/2024 26/06/2024 2024 Délibération 2024/30 du 26 mars 2024 habilitant le Maire à solliciter l’avis de la province Sud sur le rendu public du projet de Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la commune de Païta Conseil municipal

habilitant le Maire à solliciter l’avis de la province Sud sur le rendu public du projet de Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la commune de Païta

2024/30
25/03/2024 25/06/2024 2024 Arrêté modifiant l’arrêté n°2024/130 portant réglementation provisoire de la circulation sur le boulevard de l’ Arène du Sud pour la pose de fourreaux enterrés dans le cadre des travaux d’aménagement du giratoire Fale Fono Arrêté

modifiant l’arrêté n°2024/130 portant réglementation provisoire de la circulation sur le boulevard de l’Arène du Sud pour la pose de fourreaux enterrés dans le cadre des travaux d’aménagement du giratoire Fale Fono

2024/138
25/03/2024 25/06/2024 2024 Arrêté n°2024/137 du 25/03/2024 portant réglementation provisoire de la circulation à l’intersection de la route de la Caricoulé(RT1) et du boulevard de l’Arène du Sud(VU186) Arrêté

portant réglementation provisoire de la circulation à l’intersection de la route de la Caricoulé(RT1) et du boulevard de l’Arène du Sud(VU186)

2024/137
19/03/2024 19/06/2024 2024 Arrêté n°2024/130 du 19/03/2024 portant réglementation provisoire de la circulation sur le boulevard de l’Arène du Sud pour la pose de fourreaux enterrés dans le cadre des travaux d’aménagement du giratoire Fale Fono Arrêté

portant réglementation provisoire de la circulation sur le boulevard de l’Arène du Sud pour la pose de fourreaux enterrés dans le cadre des travaux d’aménagement du giratoire Fale Fono

2024/130
19/03/2024 19/06/2024 2024 Arrêté n°2024/132 du 19/03/2024 portant réglementation provisoire de la circulation sur la route Pierre-Charles Gaude et la rue Youphil à la Tamoa Arrêté

Portant réglementation provisoire de la circulation sur la route Pierre-Charles Gaude et la rue Youphil à la Tamoa

2024/132
15/03/2024 15/06/2024 2024 Arrêté n°2024/120 du 15/03/2024 portant réglementation provisoire de la circulation sur la Route Territorale n°1(RT1) en zone d’agglomération de Païta Arrêté

Portant réglementation provisoire de la circulation sur la Route Territorale n°1(RT1) en zone d’agglomération de Païta

2024/120
12/03/2024 12/06/2024 2024 Arrêté prorogeant les dispositions de l’arrêté n°2023/675 du 13/11/2023 portant réglementation provisoire de la circulation sur la rue du frère Candice Arrêté

Prorogeant les dispositions de l’arrêté n°2023/675 du 13/11/2023 portant réglementation provisoire de la circulation sur la rue du frère Candice

2024/119
04/03/2024 04/06/2024 2024 Arrêté n°2024/109 du 04/03/2024 portant réglementation provisoire de la circulation sur la rue Jean Frayssinet Arrêté

Arrêté n°2024/109 du 04/03/2024 portant réglementation provisoire de la circulation sur la rue Jean Frayssinet

2024/109
01/03/2024 01/06/2024 2024 Arrêté n°2024/106 du 1er mars 2024 portant règlementation provisoire de la circulation sur les rues E. SOULARD, P. ROBELIN, l’allée E. SCHIELE – lotissement ROBELIN Police de la circulation ; voirie

portant règlementation provisoire de la circulation sur les rues E. SOULARD, P. ROBELIN, l’allée E. SCHIELE – lotissement ROBELIN

2024/106
01/03/2024 01/06/2024 2024 Décision 2024/23 du 01/03/20240 relative à la mise à disposition d’une salle de sport à l’Association « NANBUKAN KENDOJO NOUVELLE-CALEDONIE » Décision

relative à la mise à disposition d’une salle de sport à l’Association « NANBUKAN KENDOJO NOUVELLE-CALEDONIE »

2024/23
23/02/2024 23/05/2024 2024 Arrêté n°2024-83 du 23 Février 2024 portant réglementation provisoire de la circulation sur les routes de N’Dé et Tiaré Police de la circulation ; voirie

réglementation provisoire de la circulation sur les routes de N’Dé et Tiaré

2024/83
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/07 du 22 février 2024 prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L. 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie Conseil municipal

prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L. 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

2024/07
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/09 du 22 février 2024 approuvant le compte administratif de l’exercice 2023 Conseil municipal

approuvant le compte administratif de l’exercice 2023

2024/09
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/08 du 22 février 2024 portant adoption du compte de gestion du trésorier de la province Sud pour l’exercice 2023 Conseil municipal

portant adoption du compte de gestion du trésorier de la province Sud pour l’exercice 2023

2024/08
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/10 du 22 février 2024 portant affectation des résultats de l’exercice 2023 Conseil municipal

portant affectation des résultats de l’exercice 2023

2024/10
22/02/2024 22/05/2024 2024 Délibération 2024/11 du 22 février 2024 portant adoption du compte de gestion du trésorier de la province Sud du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2023 Conseil municipal

portant adoption du compte de gestion du trésorier de la province Sud du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l’exercice 2023

2024/11
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